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  1. Résultat n°1
    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2114

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  2. Résultat n°2
    Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

    1 media

    Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2076

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  3. Résultat n°3
    Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    1 media

    Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    Date

    1809

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    3Pplan4373

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  4. Résultat n°4
    Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

    1 media

    Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan865

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  5. Résultat n°5
    Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1185

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  6. Résultat n°6
    Bretenière (La), tableau d'assemblage.géomètre : D. Chavassine

    1 media

    Bretenière (La), tableau d'assemblage.géomètre : D. Chavassine

    Date

    1809

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    3Pplan863

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  7. Résultat n°7
    Monnières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Monnières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3801

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  8. Résultat n°8
    Mantry, section D, Bois Gelot, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    1 media

    Mantry, section D, Bois Gelot, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3457

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  9. Résultat n°9
    Bretenière (La), section A, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

    1 media

    Bretenière (La), section A, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan864

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  10. Résultat n°10
    Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

    1 media

    Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2075

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  11. Résultat n°11
    Chaplambert, section unique, feuille 1.géomètre : D. Chavassine et Villemot

    1 media

    Chaplambert, section unique, feuille 1.géomètre : D. Chavassine et Villemot

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1186

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  12. Résultat n°12
    Valfin-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Valfin-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6087

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  13. Résultat n°13
    Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6228

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  14. Résultat n°14
    Our, tableau d'assemblage.géomètre : [Chavassine et Petetin]

    1 media

    Our, tableau d'assemblage.géomètre : [Chavassine et Petetin]

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4433

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    • Our, tableau d'assemblage.géomètre : [Chavassine et...
  15. Résultat n°15
    Our, section A., feuille unique;géomètre : Chavassine et Petetin

    1 media

    Our, section A., feuille unique;géomètre : Chavassine et Petetin

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4434

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
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    • Our, section A., feuille unique;géomètre : Chavassine...
  16. Résultat n°16
    Orchamps, section D, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    1 media

    Orchamps, section D, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4372

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    • Orchamps, section D, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
  17. Résultat n°17
    Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

    1 media

    Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan2077

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  18. Résultat n°18
    Chaplambert, section unique, feuile 2.géomètre : D. Chavassine

    1 media

    Chaplambert, section unique, feuile 2.géomètre : D. Chavassine

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1187

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    • Chaplambert, section unique, feuile 2.géomètre : D....
  19. Résultat n°19
    Orchamps, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Orchamps, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan4367

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    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
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    • Orchamps, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
  20. Résultat n°20
    Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine

    1 media

    Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4371

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    • Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine
  21. Résultat n°21
    Orchamps, section B, feuille 2.géomètre : Petetin et Chavassine

    1 media

    Orchamps, section B, feuille 2.géomètre : Petetin et Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4370

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
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  22. Résultat n°22
    Orchamps, section A, feuille unique.géomètre : Petetin, Poux et Chavassine

    1 media

    Orchamps, section A, feuille unique.géomètre : Petetin, Poux et Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4368

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orchamps, section A, feuille unique.géomètre : Petetin,...
  23. Résultat n°23
    Our, section B, feuille unique.géomètre : Chavassine et Petetin

    1 media

    Our, section B, feuille unique.géomètre : Chavassine et Petetin

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4435

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Our
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    • Our, section B, feuille unique.géomètre : Chavassine...
  24. Résultat n°24
    Orchamps, section B, feuille 1.géomètre : Chavassine

    1 media

    Orchamps, section B, feuille 1.géomètre : Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4369

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
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    • Orchamps, section B, feuille 1.géomètre : Chavassine
  25. Résultat n°25
    Monnières, feuille cadastrale unique.géomètre : [Chavassine]

    1 media

    Monnières, feuille cadastrale unique.géomètre : [Chavassine]

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3802

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    • Monnières, feuille cadastrale unique.géomètre : [Chavassine]