[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Contrat d'assensement de vignes par Joseph VUILLIN d'Arbois au profit de Simon Claude LARPIN et Jean CHAPELIN d'Arbois (9 novembre 1704) ; acte passé devant Mtre Antoine COMTE, notaire.Une pièce papier.
Date
1704
Cote
1J1006
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Contexte : Documents privés isolés.
- [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Producteur :
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées