[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres (vignes) par l'Abbaye de Balerne à Jean CHAPELAI et Simon LARPIN (13 octobre 1710). Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.
Date
1710
Cote
1J1010
-
Contexte : Documents privés isolés.
- [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Producteur :
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées