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1

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.
Cote
8oG2511/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
3

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.
Cote
8oG2511/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
4

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.
Cote
8oG2511/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
5

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.
Cote
8oG2511/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...