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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

    Date

    1914

    Cote

    3P3619

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
  2. Résultat n°2
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1099

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    • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
  3. Résultat n°3
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4571

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  4. Résultat n°4
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2193

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    • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
  5. Résultat n°5
    Etat de sections.

    28 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1132

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  6. Résultat n°6
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6037

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    • Treffay, section unique, feuille 1.
  7. Résultat n°7
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

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    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1795

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  9. Résultat n°9
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
  10. Résultat n°10
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  11. Résultat n°11

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  12. Résultat n°12

    Antorpe

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6656/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Antorpe
  13. Résultat n°13
    Etat de sections.

    47 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P612

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3559

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan874

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
  18. Résultat n°18
    Etat de sections.

    13 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P282

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Ardon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  19. Résultat n°19
    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4914

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pretin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Macornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 456.
  21. Résultat n°21
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5200

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
  22. Résultat n°22
    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1399

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatonnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
  23. Résultat n°23

    Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6809/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Sellières
  24. Résultat n°24

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/23

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thervay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  27. Résultat n°27
    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    1 media

    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6316

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villards-d'Héria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
  28. Résultat n°28
    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2114

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Darbonnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
  29. Résultat n°29

    Montigny-lès-Arusres

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6613/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Montigny-lès-Arusres
  30. Résultat n°30

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  31. Résultat n°31
    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3161

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
  32. Résultat n°32

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1827

    Cote

    3P2852

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  33. Résultat n°33
    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Noir
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
  34. Résultat n°34
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3599

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Ménétrux-en-Joux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
  35. Résultat n°35

    Champagnole (A à L)

    Date

    1821-1825

    Cote

    3P99

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Champagnole (A à L)
  36. Résultat n°36
    Etat de sections.

    67 medias

    Etat de sections.

    Date

    1826

    Cote

    3P1915

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Granges-sur-Baume
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  37. Résultat n°37
    Etat de sections;

    94 medias

    Etat de sections;

    Date

    1829

    Cote

    3P1496

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Digna
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections;
  38. Résultat n°38
    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4556

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Noir
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
  39. Résultat n°39
    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1436

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 7.
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3254

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Reithouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  41. Résultat n°41
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1185

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  42. Résultat n°42
    Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

    1 media

    Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan3312

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longwy-sur-le-Doubs
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
  43. Résultat n°43

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P3906

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Varessia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  44. Résultat n°44
    Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6911

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]
  45. Résultat n°45
    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan868

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre...
  46. Résultat n°46
    Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan218

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aromas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre :...
  47. Résultat n°47

    Bief-des-Maisons

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6717/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Bief-des-Maisons
  48. Résultat n°48

    Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3415

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Aubin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
  49. Résultat n°49
    Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

    1 media

    Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    3Pplan4904

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Présilly
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début...
  50. Résultat n°50
    Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

    1 media

    Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan2888

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre I
    • Ivrey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.
  51. Résultat n°51
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  52. Résultat n°52
    Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan560

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Belmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre...
  53. Résultat n°53

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Ecleux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  54. Résultat n°54

    Gendrey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6675/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Gendrey
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3737

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Songeson
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  56. Résultat n°56

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1914

    Cote

    3P3425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Baraing
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  57. Résultat n°57
    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
  58. Résultat n°58
    Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

    1 media

    Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan305

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Augea
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly
  59. Résultat n°59
    Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

    1 media

    Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4514

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Peyrouse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre :...
  60. Résultat n°60

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  61. Résultat n°61

    Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.

    Date

    1916

    Cote

    3P893

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapelle-Voland
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.
  62. Résultat n°62

    Montain

    Date

    1824-1825

    Cote

    3Pplan6834/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Montain
  63. Résultat n°63

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/39

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  64. Résultat n°64
    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5743

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sièges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
  65. Résultat n°65
    Matrice des propriété bâties.

    55 medias

    Matrice des propriété bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1178

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Choisey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriété bâties.
  66. Résultat n°66
    Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan1393

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre...
  67. Résultat n°67

    Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)

    Cote

    3P168

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
  68. Résultat n°68
    Pointre, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pointre, tableau d'assemblage.

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan4708

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pointre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pointre, tableau d'assemblage.
  69. Résultat n°69

    Chapelle-Voland

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6628/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Bletterans
    • Chapelle-Voland
  70. Résultat n°70
    Matrice des propriétés bâties.

    23 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1804

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Froideville
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  71. Résultat n°71
    Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3092

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lect
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard
  72. Résultat n°72
    Matrice des propriétés bâties.

    65 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P380

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aumont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  73. Résultat n°73

    Examen des travaux d'art par les vérificateurs spéciaux de l'administration centrale.

    Date

    1826-1836

    Cote

    3P69

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers techniques de levés sur le terrain et d'expertise...
    • Examen des travaux d'art par les vérificateurs spéciaux...
  74. Résultat n°74

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P983

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  75. Résultat n°75
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
  76. Résultat n°76
    Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

    1 media

    Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6243

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vescles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre...
  77. Résultat n°77
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1194

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.
  78. Résultat n°78
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5343

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  79. Résultat n°79
    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3917

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montfleur
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille...
  80. Résultat n°80
    Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

    1 media

    Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6988

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Ecleux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.