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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

    Date

    1914

    Cote

    3P3619

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
  2. Résultat n°2
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1099

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    • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
  3. Résultat n°3
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4571

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  4. Résultat n°4
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2193

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  5. Résultat n°5
    Etat de sections.

    28 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1132

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  6. Résultat n°6
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6037

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    • Treffay, section unique, feuille 1.
  7. Résultat n°7
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

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    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1795

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    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  9. Résultat n°9
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
  10. Résultat n°10
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  11. Résultat n°11

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  12. Résultat n°12

    Antorpe

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6656/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Antorpe
  13. Résultat n°13
    Etat de sections.

    47 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P612

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3559

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan874

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
  18. Résultat n°18
    Etat de sections.

    13 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P282

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Ardon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  19. Résultat n°19
    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4914

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pretin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Macornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 456.
  21. Résultat n°21
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5200

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
  22. Résultat n°22
    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1399

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatonnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
  23. Résultat n°23

    Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6809/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Sellières
  24. Résultat n°24

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/23

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thervay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  27. Résultat n°27
    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    1 media

    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6316

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villards-d'Héria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
  28. Résultat n°28
    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2114

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Darbonnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
  29. Résultat n°29

    Montigny-lès-Arusres

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6613/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Montigny-lès-Arusres
  30. Résultat n°30

    Gevingey

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6693/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Gevingey
  31. Résultat n°31
    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3161

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
  32. Résultat n°32

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1827

    Cote

    3P2852

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  33. Résultat n°33
    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Noir
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
  34. Résultat n°34
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3599

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Ménétrux-en-Joux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
  35. Résultat n°35

    Champagnole (A à L)

    Date

    1821-1825

    Cote

    3P99

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Champagnole (A à L)
  36. Résultat n°36
    Etat de sections.

    67 medias

    Etat de sections.

    Date

    1826

    Cote

    3P1915

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Granges-sur-Baume
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  37. Résultat n°37
    Etat de sections;

    94 medias

    Etat de sections;

    Date

    1829

    Cote

    3P1496

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Digna
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections;
  38. Résultat n°38
    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4556

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Noir
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
  39. Résultat n°39
    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1436

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 7.
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3254

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Reithouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.