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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
Cote
3P3619
 Date
1914
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Salins-les-Bains
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
2
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
Cote
3Pplan1099
 Date
1823
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagnole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
3
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent
Cote
3Pplan4571
 Date
1825
 Lieu
Petit-Noir, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
4
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
Cote
3Pplan2193
 Date
1813
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
5
Etat de sections.

28 medias

Etat de sections.
Cote
3P1132
 Date
1833
 Lieu
Chevrotaine, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevrotaine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
6
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Treffay, section unique, feuille 1.
Cote
3Pplan6037
 Date
1827
 Lieu
Treffay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Treffay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Treffay, section unique, feuille 1.
7
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
Cote
3Pplan2476
 Date
1826
 Lieu
Foncine-le-Haut, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
8

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1795
 Date
1913
 Lieu
Frébuans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frébuans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
9
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
Cote
3Pplan6024
 Date
1834
 Lieu
Tourmont, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tourmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
10
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3707
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
11

Grange-de-Vaivre
Cote
3Pplan7157
 Date- Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Grange-de-Vaivre
12

Antorpe
Cote
3Pplan6656/1
 Date
1809-1810
 Lieu
Antorpe, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Antorpe
13
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.
Cote
3P612
 Date
1835
 Lieu
Bonnaud, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bonnaud
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
14
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3559
 Date
1882
 Lieu
Saint-Pierre, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Pierre
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan874
 Date
1829
 Lieu
Bretenières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
16
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]
Cote
3Pplan642
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
17
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Ney, section A, le Nord, feuille 4.
Cote
3Pplan4288
 Date
1823
 Lieu
Ney, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
18
Etat de sections.

13 medias

Etat de sections.
Cote
3P282
 Date
1825
 Lieu
Ardon, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Ardon
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
19
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Pretin, section A, le Village, feuille 1.
Cote
3Pplan4914
 Date
1831
 Lieu
Pretin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pretin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
20

Matrice foncière, folio 1 à 456.
Cote
3P2233
 Date
1823
 Lieu
Macornay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Macornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 456.