CADASTRE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.	Cote 3P3619	Date 1914	Lieu Salins-les-Bains, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Salins-les-Bains Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
Résultat n°2	1 media	Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.	Cote 3Pplan1099	Date 1823	Lieu Champagnole, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagnole Plans parcellaires napoléoniens Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
Résultat n°3	1 media	Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4571	Date 1825	Lieu Petit-Noir, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Petit-Noir Plans parcellaires napoléoniens Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
Résultat n°4	1 media	Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux	Cote 3Pplan2193	Date 1813	Lieu Dole, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Plans parcellaires napoléoniens Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
Résultat n°5	28 medias	Etat de sections.	Cote 3P1132	Date 1833	Lieu Chevrotaine, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chevrotaine Etats de sections et matrices Etat de sections.
Résultat n°6	1 media	Treffay, section unique, feuille 1.	Cote 3Pplan6037	Date 1827	Lieu Treffay, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Treffay Plans parcellaires napoléoniens Treffay, section unique, feuille 1.
Résultat n°7	1 media	Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.	Cote 3Pplan2476	Date 1826	Lieu Foncine-le-Haut, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre F Foncine-le-Haut Plans parcellaires napoléoniens Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
Résultat n°8		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P1795	Date 1913	Lieu Frébuans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre F Frébuans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°9	1 media	Tourmont, section C, Recin, feuille 4.	Cote 3Pplan6024	Date 1834	Lieu Tourmont, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Tourmont Plans parcellaires napoléoniens Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
Résultat n°10	1 media	Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3707	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
Résultat n°11		Grange-de-Vaivre	Cote 3Pplan7157	Date-	Lieu Grange-de-Vaivre, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Atlas portatifs s.d. [1810-1840] Grange-de-Vaivre
Résultat n°12		Antorpe	Cote 3Pplan6656/1	Date 1809-1810	Lieu Antorpe, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Dampierre Antorpe
Résultat n°13	47 medias	Etat de sections.	Cote 3P612	Date 1835	Lieu Bonnaud, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bonnaud Etats de sections et matrices Etat de sections.
Résultat n°14	51 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P3559	Date 1882	Lieu Saint-Pierre, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Pierre Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°15	1 media	Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet	Cote 3Pplan874	Date 1829	Lieu Bretenières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bretenières Plans parcellaires napoléoniens Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
Résultat n°16	1 media	Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]	Cote 3Pplan642	Date 1811	Lieu Bletterans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bletterans Plans parcellaires napoléoniens Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
Résultat n°17	1 media	Ney, section A, le Nord, feuille 4.	Cote 3Pplan4288	Date 1823	Lieu Ney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Ney Plans parcellaires napoléoniens Ney, section A, le Nord, feuille 4.
Résultat n°18	13 medias	Etat de sections.	Cote 3P282	Date 1825	Lieu Ardon, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Ardon Etats de sections et matrices Etat de sections.
Résultat n°19	1 media	Pretin, section A, le Village, feuille 1.	Cote 3Pplan4914	Date 1831	Lieu Pretin, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Pretin Plans parcellaires napoléoniens Pretin, section A, le Village, feuille 1.
Résultat n°20		Matrice foncière, folio 1 à 456.	Cote 3P2233	Date 1823	Lieu Macornay, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Macornay Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 456.

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

Etat de sections.

Treffay, section unique, feuille 1.

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Matrice des propriétés non bâties.

Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Grange-de-Vaivre

Antorpe

Etat de sections.

Matrice des propriétés bâties.

Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Etat de sections.

Pretin, section A, le Village, feuille 1.

Matrice foncière, folio 1 à 456.