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Résultat n°1

Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

Date

1914

Cote

3P3619

Résultat n°2
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1099

Résultat n°3
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

Date

1825

Cote

3Pplan4571

Résultat n°4
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

Date

1813

Cote

3Pplan2193

Résultat n°5
Etat de sections.

28 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1132

Résultat n°6
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Treffay, section unique, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan6037

Résultat n°7
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2476

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1795

Résultat n°9
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan6024

Résultat n°10
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3707

Résultat n°11

Grange-de-Vaivre

Date

-

Cote

3Pplan7157

Résultat n°12

Antorpe

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6656/1

Résultat n°13
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612

Résultat n°14
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3559

Résultat n°15
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan874

Résultat n°16
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

Date

1811

Cote

3Pplan642

Résultat n°17
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4288

Résultat n°18
Etat de sections.

13 medias

Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P282

Résultat n°19
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Pretin, section A, le Village, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan4914

Résultat n°20

Matrice foncière, folio 1 à 456.

Date

1823

Cote

3P2233