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  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

    1 media

    Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan974

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre...
  6. Résultat n°6

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7
    Etat de sections.

    93 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P770

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  8. Résultat n°8
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    66 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E9/35

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Cézia
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  9. Résultat n°9
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Décès.

    179 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2222

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    247 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8220

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Naissances.

    197 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  14. Résultat n°14

    Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6621

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P774

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P772

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  17. Résultat n°17
    Mariages, publications de mariage.

    121 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2220

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    1 media

    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6561

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
    • Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
  19. Résultat n°19
    Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

    1 media

    Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan973

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

    39 medias

    Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1931.

    Date

    1881-1931

    Cote

    6M301

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Cézia.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  24. Résultat n°24
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    84 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10965

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Cézia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

    1 media

    Cézia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan971

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cézia, section A, le Village, feuille 1.géomètre :...
  26. Résultat n°26
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    128 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

    Date

    1809

    Cote

    6M190

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton d'Arinthod
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  27. Résultat n°27
    Cézia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

    1 media

    Cézia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan972

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cézia, section A, le Village, feuille 2.géomètre :...
  28. Résultat n°28

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P771

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 117 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    225 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2223

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties.

    20 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P773

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  32. Résultat n°32
    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    98 medias

    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    Date

    1891

    Cote

    6M279

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1092

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès.

    83 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11282

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  39. Résultat n°39
    Mariages, publications de mariage.

    151 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/2221

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  40. Résultat n°40
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    112 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10964

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CEZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.