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1

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1906 et 1926. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1937.

Date

1884-1937

Cote

5E508/50

2
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1912

Cote

3P711

3
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

4

Entre nous

Date

1934-1942

Cote

Per165

5
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

6
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

124 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10387

7

Plan des bois communaux.

Date

s.d.

Cote

5E508/plan/1

8

Nominations de répartiteurs.

Date

1878-1921

Cote

5E508/34

9

Commission municipale scolaire : Délibération, 1912. Cours d'adultes.- Création, 1896.

Date

1896-1912

Cote

5E508/90

10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

11

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645

12
Etat de sections et matrice foncière.

109 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P708

13

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations es nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

1883-1910

Cote

5E508/88

14
Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

1 media

Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

Date

1817

Cote

3Pplan883

15

Comptes d'échevin.

Date

1730

Cote

5E508/2

16

Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Liste de recensement, sans date. Relevés nominatifs, 1848. Equipements.- Vote de crédit, 1848. Dépenses de la garde nationale mobilisée, 1870.

Date

1848-1870

Cote

5E508/40

17

Statistique agricole : renseignements sur les récoltes, 1878-1880 ; statistique décennale, 1882 et 1892.

Date

1878-1892

Cote

5E508/27

18

Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune de Conliège et à celle de Briod : copie du testament de 1815 ; aliénations de ces propriétés, 1857-1897. Attribution des biens de la fabrique (voir 5 V 15 fonds des Archives départementales).

Date

1815-1897

Cote

5E508/84

19

Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

Date

1947-1951

Cote

2005W8/1

20

Comptes administratifs.

Date

1884-1934

Cote

5E508/55