46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Brevans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6742/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Brevans
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 91 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

    1 media

    Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan876

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre...
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    151 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8890

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BREVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    373 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2122

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BREVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  8. Résultat n°8

    Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

    Date de publication

    2012

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1605

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
  9. Résultat n°9
    Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

    1 media

    Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan880

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P706

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11
    Etat de sections.

    67 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P703

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  12. Résultat n°12

    Brevans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6742/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Brevans
  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P707

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    145 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BREVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  15. Résultat n°15
    Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

    1 media

    Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan875

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre...
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière.

    Date

    1837

    Cote

    3P704

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  17. Résultat n°17
    Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

    1 media

    Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan877

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 77 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1324

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P705

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    391 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2120

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BREVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  21. Résultat n°21

    Brevans - bulletin municipal

    Date

    1985-2003

    Cote

    Per1173

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Brevans - bulletin municipal
  22. Résultat n°22

    Brevans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6742/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Brevans
  23. Résultat n°23
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    78 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E162/15

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • B
    • Brevans
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872,...
  24. Résultat n°24

    L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans

    Date

    1953-1958

    Cote

    Per59

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans
  25. Résultat n°25
    Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    74 medias

    Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M729

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 24-Canton de Rochefort
    • Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  26. Résultat n°26
    Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.

    89 medias

    Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.

    Date

    1762-1763

    Cote

    1B24, B284 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général de la commune de Brevans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  27. Résultat n°27

    Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    2286W100

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  28. Résultat n°28

    Brevans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6742/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Brevans
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    134 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8891

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BREVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  30. Résultat n°30
    Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

    1 media

    Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan879

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brevans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1316

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1323

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1319

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34
    Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6591

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Baverans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Brevans, Châtenois et...
    • Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans,...
  35. Résultat n°35
    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    98 medias

    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    Date

    1891

    Cote

    6M279

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
  36. Résultat n°36

    Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

    Date

    2005

    Cote

    2286W8

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  37. Résultat n°37
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  38. Résultat n°38

    Brevans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6742/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Brevans
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 116 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1320

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    Brevans

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6742/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Brevans