Brevans, commune - Recherche

1

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
2
Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Brevans
3

2 lots 91 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
4

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
5

1 media
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan876
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre...
6

151 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/8890
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BREVANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
7

373 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2122
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BREVANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
8
Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

2012

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1605
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
9

1 media
Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan880
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre...
10

41 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P706
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
11

67 medias
Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P703
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
12
Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Brevans
13
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P707
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
14

145 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8892
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BREVANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
15

1 media
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan875
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre...
16
Matrice foncière.

Date

1837

Cote

3P704
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
17

1 media
Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Date

1836

Cote

3Pplan877
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
18

2 lots 77 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1324
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
19

30 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P705
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13212
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BREVANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21

391 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2120
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BREVANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22
Brevans - bulletin municipal

Date

1985-2003

Cote

Per1173
- Contexte : Périodiques
- Per1101-1200
- Brevans - bulletin municipal
23
Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Brevans
24

78 medias
Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E162/15
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- B
- Brevans
- Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872,...
25
L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans

Date

1953-1958

Cote

Per59
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans
26

74 medias
Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M729
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 24-Canton de Rochefort
- Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
27

89 medias
Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.

Date

1762-1763

Cote

1B24, B284 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général de la commune de Brevans, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
28
Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
29
Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Brevans
30

134 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/8891
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BREVANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
31

1 media
Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan879
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brevans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre...
32

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1316
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
33

2 lots 81 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1323
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
34

2 lots 102 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1319
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
35

1 media
Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

Date

1836

Cote

3Pplan6591
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Baverans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Brevans, Châtenois et...
- Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans,...
36

98 medias
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
- Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
37
Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
38

2 lots 226 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de A à C
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
39
Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Brevans
40

2 lots 116 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1320
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Brevans

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date