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  1. Résultat n°1

    Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 1e et 2e parties. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    DELCOURT Jean-Marc[auteur]

    Cote

    4oF303/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de...
  2. Résultat n°2
    18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

    2 lots 8 medias

    18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

    Cote

    20Hdep13

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et...
  3. Résultat n°3
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan826

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.
  4. Résultat n°4
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  5. Résultat n°5
    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    1 media

    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6599

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cernans, Clucy, Geraise,...
    • Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins,...
  6. Résultat n°6
    Bracon, section A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Bracon, section A, le Village, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan820

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section A, le Village, feuille 2.
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

    2 lots 7 medias

    30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep19

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.
  9. Résultat n°9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    148 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8876

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

    2 lots 6 medias

    14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep30

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  12. Résultat n°12
    7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

    2 lots 6 medias

    7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep25

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.
  13. Résultat n°13
    13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

    2 lots 5 medias

    13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

    Cote

    20Hdep31

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage...
  14. Résultat n°14
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan825

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.
  15. Résultat n°15
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    168 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8875

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  16. Résultat n°16
    Bracon, section A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Bracon, section A, le Village, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan820

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section A, le Village, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  18. Résultat n°18
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan822

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    206 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

    1 media

    Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan830

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.