Bourcia, commune - Recherche

1
Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

Date

1832-1840

Cote

5E101/p10
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841...
2

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
3
Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date de publication

1965

Auteur

BESSARD Pierre[auteur]

Cote

4oF19
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
4
Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Echo de la Petite Montagne (L')
5

181 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOURCIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
6
Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1839-1850

Cote

5E101/p40
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau et assainissement
- Adduction d'eau
- Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.-...
7
Nomination des répartiteurs.

Date

1840

Cote

5E101/p6
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Contributions directes
- Nomination des répartiteurs.
8
Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

Date

1836-1975

Cote

5E101/11
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Recensement de la population. Dénombrement de la population,...
9

117 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1684-1738

Cote

5E101/2
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10

1 media
Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

Date

1820-1822

Cote

3Pplan785
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bourcia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre...
11
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1988

Cote

1714W17
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 w 17 - BOURCIA - VAL D'EPY 1984-1988
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
12
Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

Date

1907-1931

Cote

5E101/p24
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetières
- Location du presbytère : baux, délibérations municipales.
13

1 media
Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan772
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bourcia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
14

1 media
Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

1820-1822

Cote

3Pplan787
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bourcia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822]...
15
Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

Date

1865-1925

Cote

5E101/p16
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales...
16
C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

Date

1842

Cote

5E101/p34
- Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Petite voirie
- C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation...
17

1 media
Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

1820-1822

Cote

3Pplan786
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bourcia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822]...
18
Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

1819-1821

Cote

3Pplan6768
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Julien
- Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
19

46 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P646
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bourcia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
20

25 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1789-1792

Cote

5E101/p1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- B
- Bourcia
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

Date

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Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Nomination des répartiteurs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA

Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.