Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

    Date

    1832-1840

    Cote

    5E101/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  4. Résultat n°4

    Echo de la Petite Montagne (L')

    Date

    1982-...

    Cote

    Per278

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo de la Petite Montagne (L')
  5. Résultat n°5
    Mariages, publications de mariage.

    181 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOURCIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1839-1850

    Cote

    5E101/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Adduction d'eau
    • Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.-...
  7. Résultat n°7

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1840

    Cote

    5E101/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Contributions directes
    • Nomination des répartiteurs.
  8. Résultat n°8

    Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

    Date

    1836-1975

    Cote

    5E101/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Recensement de la population. Dénombrement de la population,...
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    117 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1684-1738

    Cote

    5E101/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10
    Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan785

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre...
  11. Résultat n°11

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1714W17

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 w 17 - BOURCIA - VAL D'EPY 1984-1988
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  12. Résultat n°12

    Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

    Date

    1907-1931

    Cote

    5E101/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Location du presbytère : baux, délibérations municipales.
  13. Résultat n°13
    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

    1 media

    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan772

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
  14. Résultat n°14
    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan787

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822]...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

    Date

    1865-1925

    Cote

    5E101/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales...
  16. Résultat n°16

    C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

    Date

    1842

    Cote

    5E101/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation...
  17. Résultat n°17
    Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822]...
  18. Résultat n°18

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P646

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    25 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E101/p1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bourcia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  21. Résultat n°21
    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Dancia.géomètre : Parent

    1 media

    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Dancia.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan773

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
  22. Résultat n°22

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  23. Résultat n°23

    Quitus du conseil de préfecture de l'exercice.

    Date

    1885

    Cote

    5E101/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Quitus du conseil de préfecture de l'exercice.
  24. Résultat n°24
    Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan778

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille...
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].

    Cote

    3P643

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].
  26. Résultat n°26
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    87 medias

  27. Résultat n°27

    Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.

    Date

    1944

    Cote

    3P649

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    25 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E101/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Établissement d'un hospice au château de Saint-Julien.- Legs de M. Albert de Lézay-Marnézia aux communes du canton de Saint-Julien et aux communes de Marnézia, Présilly et Moutonne : arrêté préfectoral.

    Date

    1881

    Cote

    5E101/p48

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Établissements hospitaliers
    • Établissement d'un hospice au château de Saint-Julien.-...
  30. Résultat n°30

    Tableau de vérification des actes (s.d.).

    Cote

    5E101/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Tableau de vérification des actes (s.d.).
  31. Résultat n°31

    Caisse des écoles : budgets.

    Date

    1901-1932

    Cote

    5E101/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles : budgets.
  32. Résultat n°32

    Hébergement de l'instituteur et de sa classe.- Location chez l'habitant : bail, courrier.

    Date

    1841-1856

    Cote

    5E101/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Hébergement de l'instituteur et de sa classe.- Location...
  33. Résultat n°33
    Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan796

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet
  34. Résultat n°34

    Éclairage de l'école et des rues : polices d'abonnement.

    Date

    1925

    Cote

    5E101/p45

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Électricité
    • Éclairage de l'école et des rues : polices d'abonnement.
  35. Résultat n°35

    Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1963, 1965, 1968, 1969, 1971, 1977, 1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    2005W68/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Bourcia
    • Enquête statistique annuelle de l'Education nationale...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  36. Résultat n°36

    Organisation municipale : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1840-1871

    Cote

    5E101/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Organisation municipale : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  37. Résultat n°37

    Signalement d'un déserteur, 1839. Recensement des vétérans, 1826-1827. Versement d'un secours à un ancien soldat, 1841.

    Date

    1826-1841

    Cote

    5E101/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Signalement d'un déserteur, 1839. Recensement des vétérans,...
  38. Résultat n°38
    Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    1 media

    Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan776

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre :...
  39. Résultat n°39

    Emprunts.

    Date

    1878-1903

    Cote

    5E101/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42

    Adjudication du droit de chasse : procès-verbaux.

    Date

    1848-1860

    Cote

    5E101/p31

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Adjudication du droit de chasse : procès-verbaux.
  43. Résultat n°43

    Répertoires des actes administratifs de 1864-1871, 1884-1905.

    Date

    1864-1905

    Cote

    5E101/p2

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs de 1864-1871,...
  44. Résultat n°44
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    113 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1762

    Cote

    5E101/3

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  45. Résultat n°45

    Nomination d'un instituteur : courrier du préfet.

    Date

    1823

    Cote

    5E101/p52

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Nomination d'un instituteur : courrier du préfet.
  46. Résultat n°46
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    60 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1652-1674

    Cote

    5E101/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47
    Listes nominatives, 1836, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    115 medias

    Listes nominatives, 1836, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E101/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • B
    • Bourcia
    • Listes nominatives, 1836, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  48. Résultat n°48
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    117 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1684-1738

    Cote

    5E101/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bourcia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1352

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    113 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1762

    Cote

    5E101/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bourcia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  51. Résultat n°51
    Bourcia, section C, la Boissière, feuille 1 (deuxième partie).géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section C, la Boissière, feuille 1 (deuxième partie).géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan781

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section C, la Boissière, feuille 1 (deuxième...
  52. Résultat n°52
    Bourcia, section A, Sénetent, feuille 1.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    1 media

    Bourcia, section A, Sénetent, feuille 1.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan775

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section A, Sénetent, feuille 1.géomètre :...
  53. Résultat n°53
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/1346

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  54. Résultat n°54

    Sinistres.- État, 1891 ; évaluation des pertes : état nominatif, 1841.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E101/p5

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres.- État, 1891 ; évaluation des pertes : état...
  55. Résultat n°55

    Listes d'émargement.

    Date

    1869-1925

    Cote

    5E101/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement.
  56. Résultat n°56
    Bourcia, section A, Sénetent, feuilles 3 et 4.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    1 media

    Bourcia, section A, Sénetent, feuilles 3 et 4.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan777

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section A, Sénetent, feuilles 3 et 4.géomètre...
  57. Résultat n°57

    Alignement sur voie.- Reconstruction d'un pignon à l'ancienne maison seigneuriale : pétition.

    Date

    1842

    Cote

    5E101/p39

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Voirire urbaine
    • Alignement sur voie.- Reconstruction d'un pignon à...
  58. Résultat n°58

    Coupes affouagères : marchés, délibération municipale, correspondance.

    Date

    1834-1918

    Cote

    5E101/p30

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Coupes affouagères : marchés, délibération municipale,...
  59. Résultat n°59

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P647

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  60. Résultat n°60
    Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1707, 1709-1730.

    120 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1707, 1709-1730.

    Date

    1686-1730

    Cote

    5E101/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bourcia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1707, 1709-1730.
  61. Résultat n°61
    Bourcia (Jura). Le château. Bourg-en-Bresse, L. Ferrand.

    1 media

    Bourcia (Jura). Le château. Bourg-en-Bresse, L. Ferrand.

    Cote

    7Fi1877

    • Contexte : 7Fi
    • Bourcia (Jura). Le château. Bourg-en-Bresse, L. Ferrand.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 83 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1355

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63
    Bourcia, section C, la Boissière, feuille 1 (première partie).géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section C, la Boissière, feuille 1 (première partie).géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan780

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section C, la Boissière, feuille 1 (première...
  64. Résultat n°64
    Naissances, mariages, décès 1793-an VI, naissances an VII.

    80 medias

    Naissances, mariages, décès 1793-an VI, naissances an VII.

    Date

    1793-1799

    Cote

    5E101/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bourcia
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès 1793-an VI, naissances...
  65. Résultat n°65
    Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan779

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille...
  66. Résultat n°66

    Conscription.- Tableaux de recensement des classes de 1820 à 1853.

    Date

    1820-1853

    Cote

    5E101/p8

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Conscription.- Tableaux de recensement des classes...
  67. Résultat n°67

    Jury d'assises : liste nominative.

    Date

    1870

    Cote

    5E101/p13

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Justice
    • Jury d'assises : liste nominative.
  68. Résultat n°68

    Listes d'électeurs.

    Date

    1864-1923

    Cote

    5E101/p14

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'électeurs.
  69. Résultat n°69

    Amodiation des boues et égouts : procès-verbaux d'adjudication (Certaines adjudications comprennent aussi la location d'un bien communal).

    Date

    1854-1921

    Cote

    5E101/p44

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Assainissement
    • Amodiation des boues et égouts : procès-verbaux d'adjudication...
  70. Résultat n°70
    Décès.

    256 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2071

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOURCIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  71. Résultat n°71
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  72. Résultat n°72
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1348

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  73. Résultat n°73
    Bourcia, section G, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Bourcia, section G, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan792

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section G, feuille 2.géomètre : Billet
  74. Résultat n°74

    Statistiques.- Statistique du bétail, 1841. Statistiques agricoles annuelle, 1860 et décennale 1882.

    Date

    1841-1882

    Cote

    5E101/p4

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistiques.- Statistique du bétail, 1841. Statistiques...
  75. Résultat n°75
    Bourcia, section F, feuille 2 1820-1822] géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section F, feuille 2 1820-1822] géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan790

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section F, feuille 2 1820-1822] géomètre :...
  76. Résultat n°76

    Historique du canton de Saint-Julien-sur-Suran en Franche-Comté. Saint-Julien-sur-Suran, département du Jura.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    VEYRE Marius[auteur]

    Cote

    Br205

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Historique du canton de Saint-Julien-sur-Suran en Franche-Comté....
  77. Résultat n°77

    Construction de fontaines.- Établissement d'une conduite d'eau : état nominatif des propriétaires riverains.

    Date

    1887-1888

    Cote

    5E101/p41

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Adduction d'eau
    • Construction de fontaines.- Établissement d'une conduite...
  78. Résultat n°78

    C.V.O. n°4 de Civria à Chevigna.- Rectification : actes de cession de terrains.

    Date

    1869

    Cote

    5E101/p37

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°4 de Civria à Chevigna.- Rectification : actes...
  79. Résultat n°79

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

    Date

    1948-2004

    Cote

    109J12

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  80. Résultat n°80

    Legs de Mlle Bernard pour restaurer la chapelle, y dire des messes et établir un cimetière à Civria : correspondance.

    Date

    1855

    Cote

    5E101/p47

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Legs de Mlle Bernard pour restaurer la chapelle, y...