Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

    Date

    1832-1840

    Cote

    5E101/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  4. Résultat n°4

    Echo de la Petite Montagne (L')

    Date

    1982-...

    Cote

    Per278

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo de la Petite Montagne (L')
  5. Résultat n°5
    Mariages, publications de mariage.

    181 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOURCIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1839-1850

    Cote

    5E101/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Adduction d'eau
    • Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.-...
  7. Résultat n°7

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1840

    Cote

    5E101/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Contributions directes
    • Nomination des répartiteurs.
  8. Résultat n°8

    Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

    Date

    1836-1975

    Cote

    5E101/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Recensement de la population. Dénombrement de la population,...
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    117 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1684-1738

    Cote

    5E101/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10
    Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan785

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre...
  11. Résultat n°11

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1714W17

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 w 17 - BOURCIA - VAL D'EPY 1984-1988
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  12. Résultat n°12

    Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

    Date

    1907-1931

    Cote

    5E101/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Location du presbytère : baux, délibérations municipales.
  13. Résultat n°13
    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

    1 media

    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan772

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
  14. Résultat n°14
    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan787

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822]...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

    Date

    1865-1925

    Cote

    5E101/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales...
  16. Résultat n°16

    C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

    Date

    1842

    Cote

    5E101/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation...
  17. Résultat n°17
    Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Pplan786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822]...
  18. Résultat n°18

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P646

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    25 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E101/p1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bourcia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  21. Résultat n°21
    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Dancia.géomètre : Parent

    1 media

    Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Dancia.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan773

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
  22. Résultat n°22

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  23. Résultat n°23

    Quitus du conseil de préfecture de l'exercice.

    Date

    1885

    Cote

    5E101/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Quitus du conseil de préfecture de l'exercice.
  24. Résultat n°24
    Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan778

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section B, la Prairie des Vavres, feuille...
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].

    Cote

    3P643

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].
  26. Résultat n°26
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    87 medias

  27. Résultat n°27

    Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.

    Date

    1944

    Cote

    3P649

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    25 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E101/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Établissement d'un hospice au château de Saint-Julien.- Legs de M. Albert de Lézay-Marnézia aux communes du canton de Saint-Julien et aux communes de Marnézia, Présilly et Moutonne : arrêté préfectoral.

    Date

    1881

    Cote

    5E101/p48

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Établissements hospitaliers
    • Établissement d'un hospice au château de Saint-Julien.-...
  30. Résultat n°30

    Tableau de vérification des actes (s.d.).

    Cote

    5E101/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Tableau de vérification des actes (s.d.).
  31. Résultat n°31

    Caisse des écoles : budgets.

    Date

    1901-1932

    Cote

    5E101/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles : budgets.
  32. Résultat n°32

    Hébergement de l'instituteur et de sa classe.- Location chez l'habitant : bail, courrier.

    Date

    1841-1856

    Cote

    5E101/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Hébergement de l'instituteur et de sa classe.- Location...
  33. Résultat n°33
    Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan796

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section H, feuille 4.géomètre : Billet
  34. Résultat n°34

    Éclairage de l'école et des rues : polices d'abonnement.

    Date

    1925

    Cote

    5E101/p45

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Électricité
    • Éclairage de l'école et des rues : polices d'abonnement.
  35. Résultat n°35

    Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1963, 1965, 1968, 1969, 1971, 1977, 1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    2005W68/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Bourcia
    • Enquête statistique annuelle de l'Education nationale...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  36. Résultat n°36

    Organisation municipale : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1840-1871

    Cote

    5E101/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Organisation municipale : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  37. Résultat n°37

    Signalement d'un déserteur, 1839. Recensement des vétérans, 1826-1827. Versement d'un secours à un ancien soldat, 1841.

    Date

    1826-1841

    Cote

    5E101/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Signalement d'un déserteur, 1839. Recensement des vétérans,...
  38. Résultat n°38
    Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    1 media

    Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre : pas de nom [Laplace?]

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan776

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section A, Sénetent, feuille 2.géomètre :...
  39. Résultat n°39

    Emprunts.

    Date

    1878-1903

    Cote

    5E101/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : BOURCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.