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Résultat n°1

Garde nationale.- Relevés nominatifs pour l'année 1841 (1840). Service ordinaire : contrôle général [1832]. Garde nationale mobile : liste nominative (1840).

Date

1832-1840

Cote

5E101/p10

Résultat n°2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

Résultat n°3

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

Résultat n°4

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

Résultat n°5
Mariages, publications de mariage.

181 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2070

Résultat n°6

Construction de fontaines, lavoirs et puits publics.- Contentieux entre la commune, l'architecte et les adjudicataires des travaux : décompte, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1839-1850

Cote

5E101/p40

Résultat n°7

Nomination des répartiteurs.

Date

1840

Cote

5E101/p6

Résultat n°8

Recensement de la population. Dénombrement de la population, état nominatif des habitants, 1836-1876. Mouvement de la population, 1871-1889, 1892, 1893, 1896. Liste nominative des habitants de la commune, 1881-1975.

Date

1836-1975

Cote

5E101/11

Résultat n°9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

117 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1684-1738

Cote

5E101/2

Résultat n°10
Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

1 media

Bourcia, section E, le Village, feuille 1 [1820-1822]géomètre : pas de nom [Laplace ?]

Date

1820-1822

Cote

3Pplan785

Résultat n°11

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1988

Cote

1714W17

Résultat n°12

Location du presbytère : baux, délibérations municipales.

Date

1907-1931

Cote

5E101/p24

Résultat n°13
Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

1 media

Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan772

Résultat n°14
Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

1 media

Bourcia, section E, le Village, feuille 3 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

1820-1822

Cote

3Pplan787

Résultat n°15

Procès-verbaux d'élection.- Élections sénatoriales (1919) ; élections législatives (1876, 1919) ; élections des membres du conseil d'arrondissement (1867-1919); élections cantonales (1867, 1922) ; élections municipales (1865-1925).

Date

1865-1925

Cote

5E101/p16

Résultat n°16

C.G.C. n°3 de Saint-Trivier à Dortan.- Expropriation : notification d'un arrêté préfectoral.

Date

1842

Cote

5E101/p34

Résultat n°17
Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

1 media

Bourcia, section E, le Village, feuille 2 [1820-1822] géomètre : Laplace

Date

1820-1822

Cote

3Pplan786

Résultat n°18

Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

1819-1821

Cote

3Pplan6768

Résultat n°19
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P646

Résultat n°20
Baptêmes, mariages, sépultures.

25 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1789-1792

Cote

5E101/p1