Bouchoux (Les), commune

1
Le Trait d'union

Date

1932-1942

Cote

Per209
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Le Trait d'union
2
Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1829

Cote

3P637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 600.
3
Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

Date

1838-1936

Cote

5E54/60
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église,...
4

271 medias
Naissances.

Date

1804-1812

Cote

3E/2052
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
5

2 lots 87 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
6

195 medias
Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2058
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage.
7
Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

1911-1970

Cote

5E54/23
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
8
Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

1863-1936

Cote

5E54/63
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et comptes
- Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes...
9

1 media
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan760
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre...
10
Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

Date

1832-1953

Cote

5E54/38
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbaux
- Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
11

1 media
Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

vers 1925

Cote

7Fi1800
- Contexte : 7Fi
- Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach,...
12

176 medias
Décès.

Date

1822-1832

Cote

3E/2065
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
13
Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

1839-1964

Cote

5E54/43
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
14

402 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

1895-1919

Cote

5E54/44
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Livres de détail des recettes et des dépenses.
16

214 medias
Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7887
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
17

231 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1747

Cote

3E/139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

275 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1760

Cote

3E/140
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
19
1854-1911.

Date

1854-1911

Cote

5E54/25
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Rôles d'imposition des contributions directes
- 1854-1911.
20
Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

1925-1941

Cote

5E54/75
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
- Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration...

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Le Trait d'union

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Contexte : Périodiques

Matrice foncière, folio 1 à 600.

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Naissances.

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Tables décennales.

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Publications de mariage.

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Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

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Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

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Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

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Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

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Décès.

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Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

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Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

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Livres de détail des recettes et des dépenses.

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Décès.

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Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

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Baptêmes, mariages, sépultures.

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1854-1911.

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Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

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