Arpentement général du territoire de Damparis, Belvoye et La Borde (hameau actuel de Damparis), villages ne formant qu'une seule communauté, dressé par Vincent Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Sébastien-Michel Amelot, évêque d'Aranne, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Vincent de Besançon et en cette qualité, seigneur de Damparis, la Borde et Belvoye, de Durfort, MM. d'Aubigney, de Parthey, Guigue, de La Chassagne, les familiers de Dole, les Carmes de Salins, la cure de Champvans, la cure de Damparis, la confrérie du Rosaire et la chapelle de Beauregard.
Date
1781-1783
Cote
1B64, B324 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Damparis, Belvoye...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.