Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

    Date

    1821

    Cote

    5E561/plan/44/17

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  3. Résultat n°3

    1655.

    Date

    1655

    Cote

    4E1733

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
    • (1644-1662)
    • 1655.
  4. Résultat n°4

    1704.

    Date

    1704

    Cote

    4E43/39

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • ENGLE (François)
    • (1674-1722)
    • 1704.
  5. Résultat n°5
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
  6. Résultat n°6

    2ème semestre 1845.

    Date

    1845

    Cote

    4E43/217

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
    • (1838-1850)
    • 2ème semestre 1845.
  7. Résultat n°7

    5 juin-30 septembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E13134

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 5 juin-30 septembre 1898.
  8. Résultat n°8

    2ème semestre 1741.

    Date

    1741

    Cote

    4E43/373

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
    • (1712-1754)
    • 2ème semestre 1741.
  9. Résultat n°9

    1723.

    Date

    1723

    Cote

    4E14/38

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1723.
  10. Résultat n°10

    1672-1674.

    Date

    1672-1674

    Cote

    4E819

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • PELLISSONNIER (Pierre)
    • (1633-1681)
    • 1672-1674.
  11. Résultat n°11

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E43/164

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VAUDRIT (François)
    • (1820-1850)
    • 1834.
  12. Résultat n°12

    Procès pour annuler les aliénations de biens communaux qui ont été faites.

    Date

    1723-1724

    Cote

    5E561/176

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives antérieures à 1789
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Procès pour annuler les aliénations de biens communaux...
  13. Résultat n°13

    Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

    Date

    1835-1865

    Cote

    5E561/plan/37/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  14. Résultat n°14

    3 octobre-30 décembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/4

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-30 décembre 1818.
  15. Résultat n°15
    Matrice des propriétés bâties.

    116 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16

    Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

    Date

    1835-1865

    Cote

    5E561/plan/37/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  17. Résultat n°17
    Mariages, publications de mariage.

    246 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1820-1832

    Cote

    3E/1963

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BLETTERANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18

    5 juillet-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    4E17113

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 5 juillet-31 décembre 1906.
  19. Résultat n°19

    1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E43/78

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (Benoît Alexis)
    • (1765-an VIII)
    • 1777.
  20. Résultat n°20
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775