Bletterans, commune

Résultat n°1
Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux de réparations, an VIII-1834 ; Crépissage de façade, 1863. Travaux au clocher et aux cloches, 1791-1854. Presbytère.- Travaux au presbytère de Villevieux, 1791 (la ville de Bletterans à une part de charge ainsi que le prêtre). Etablissement du presbytère dans une maison acquise d'un particulier, 1815-1822 (avec 5 E (plan) 561/10 projet d'un presbytère, 1817 ; 5 E (plan) 561/11 plan d'une maison et jardin acquise d'un particulier pour établir le presbytère, 1819). Agrandissement du jardin, construction d'un bûcher, d'une serre, d'un mur de clôture et réparations extérieures, 1823-1868 (avec 5 E (plan) 561/12 construction d'une serre et hangar, 1827. Plan des jardins, 1829). Translation d'une croix placée à l'entrée orientale de Bletterans. - Adjudication, 1841.

Date

1791-1868

Cote

5E561/P105
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux...
Résultat n°2
Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

Date

1821

Cote

5E561/plan/44/17
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives postérieures à 1789
- Affiches
- Collège électoral de département du Jura : Listes des...
- Collège électoral de département du Jura : Listes des...
Résultat n°3
1655.

Date

1655

Cote

4E1733
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Etude de RUFFEY - Titre éteint
- MINUTES
- CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
- (1644-1662)
- 1655.
Résultat n°4
1704.

Date

1704

Cote

4E43/39
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Etude de RUFFEY - Titre éteint
- MINUTES
- ENGLE (François)
- (1674-1722)
- 1704.
Résultat n°5

1 media
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

Date

1811

Cote

3Pplan642
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bletterans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
Résultat n°6
2ème semestre 1845.

Date

1845

Cote

4E43/217
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
- (1838-1850)
- 2ème semestre 1845.
Résultat n°7
5 juin-30 septembre 1898.

Date

1898

Cote

4E13134
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
- (1891-1908)
- 5 juin-30 septembre 1898.
Résultat n°8
2ème semestre 1741.

Date

1741

Cote

4E43/373
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
- (1712-1754)
- 2ème semestre 1741.
Résultat n°9
1723.

Date

1723

Cote

4E14/38
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BLONDEAU (Jean Baptiste)
- (1685-1735)
- 1723.
Résultat n°10
1672-1674.

Date

1672-1674

Cote

4E819
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- PELLISSONNIER (Pierre)
- (1633-1681)
- 1672-1674.
Résultat n°11
1834.

Date

1834

Cote

4E43/164
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VAUDRIT (François)
- (1820-1850)
- 1834.
Résultat n°12
Procès pour annuler les aliénations de biens communaux qui ont été faites.

Date

1723-1724

Cote

5E561/176
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives antérieures à 1789
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Procès pour annuler les aliénations de biens communaux...
Résultat n°13
Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

Date

1835-1865

Cote

5E561/plan/37/1
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives postérieures à 1789
- Affiches
- Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
- Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
Résultat n°14
3 octobre-30 décembre 1818.

Date

1818

Cote

4E12/4
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- GAUTHERON (Emiland) - fils
- (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
- 3 octobre-30 décembre 1818.
Résultat n°15
Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

Date

1835-1865

Cote

5E561/plan/37/13
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives postérieures à 1789
- Affiches
- Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
- Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
Résultat n°16

246 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1820-1832

Cote

3E/1963
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BLETTERANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°17
5 juillet-31 décembre 1906.

Date

1906

Cote

4E17113
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- MAILLARD (Antoine)
- (1896-1922)
- 5 juillet-31 décembre 1906.
Résultat n°18
1777.

Date

1777

Cote

4E43/78
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (Benoît Alexis)
- (1765-an VIII)
- 1777.
Résultat n°19

2 lots 108 medias
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

Date

1774-1775

Cote

2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Bletterans
- registres de formalité (1693-1792)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
Résultat n°20
2 janvier-30 mars 1909.

Date

1909

Cote

4E16909
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire)
- (1889-1923)
- 2 janvier-30 mars 1909.
Résultat n°21
1er semestre 1786.

Date

1786

Cote

4E43/289
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- RIVIERE (Philibert)
- (1754-an VIII)
- 1er semestre 1786.
Résultat n°22
3 avril-29 juin 1909.

Date

1909

Cote

4E13167
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale A de Bletterans
- MINUTES
- JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
- (1908-1914)
- 3 avril-29 juin 1909.
Résultat n°23
3 juillet-29 septembre 1918.

Date

1918

Cote

4E17303
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire)
- (1889-1923)
- 3 juillet-29 septembre 1918.
Résultat n°24
11 janvier-28 juin 1902.

Date

1902

Cote

4E17165
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude rattachée à l'étude principale B
- Étude de Chaumergy
- MINUTES
- RICHARD Auguste)
- (1894-1911)
- 11 janvier-28 juin 1902.
Résultat n°25
1er avril-28 juin 1864.

Date

1864

Cote

4E12/171
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- LACROIX (Désiré Camille)
- (1861-1873)
- 1er avril-28 juin 1864.
Résultat n°26
19 août 1686-18 novembre 1688.

Date

1686-1688

Cote

4E1852
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude non rattachée à Ruffey
- MINUTES
- JORNAY (Jacques)
- (1686-1693)
- 19 août 1686-18 novembre 1688.
Résultat n°27
1664.

Date

1664

Cote

4E768
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BOISSON (Pierre)
- (1649-1667)
- 1664.
Résultat n°28
Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

Date

1821

Cote

5E561/plan/44/12
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives postérieures à 1789
- Affiches
- Collège électoral de département du Jura : Listes des...
- Collège électoral de département du Jura : Listes des...
Résultat n°29
1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)

Date

1679

Cote

4E902
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Bletterans
- REPERTOIRES
- LARDANCHET (Philibert)
- (1657-1688)
- 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
Résultat n°30
8 octobre-30 décembre 1901.

Date

1901

Cote

4E13023
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- CLAVELIN (Louis Appolinaire)
- (1889-1923)
- 8 octobre-30 décembre 1901.
Résultat n°31

2 lots 105 medias
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

Date

1768-1770

Cote

2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Bletterans
- registres de formalité (1693-1792)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
Résultat n°32
1675-1677.

Date

1675-1677

Cote

4E901
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Bletterans
- MINUTES
- LARDANCHET (Philibert)
- (1657-1689)
- 1675-1677.
Résultat n°33
Bletterans

Date

1811

Cote

3Pplan6627/10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Bletterans
- Bletterans
Résultat n°34
Champ de foire.- Travaux d'agrandissement, 1816 ; plantation d'arbres et construction d'aqueducs, 1848-1849 ; acquisition de terrain pour agrandissement, 1855-1856 (avec plans cotés 5 E (plan)561/27, 1855). Place publique.- Travaux de pavage, 1826-1833 (avec plan coté 5 E (plan)561/28, 1824). Ponts.- Constructions et entretien, 1792-1855 ; 5 E (plan) 561/29, 1816. Inscription des rues et numérotage des maisons, 1821-1822. Demandes individuelles d'alignement, an XII-1876 et 1907-1920. Promenade du Seillon.- Travaux, 1810-1905. Pavés des rues.- Travaux, 1791-1845.

Date

1792-1920

Cote

5E561/P126
- Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Voirie urbaine
- Champ de foire.- Travaux d'agrandissement, 1816 ; plantation...
Résultat n°35
an XII.

Date

1803-1804

Cote

4E43/136
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Études rattachées à l'étude principale A
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- JACQUIER (François Joseph)
- (an IX-1820)
- an XII.
Résultat n°36
4 novembre-31 décembre 1789.

Date

1789

Cote

4E4166
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- VAUDRIT (Claude)
- (1786-1813)
- 4 novembre-31 décembre 1789.
Résultat n°37
15 janvier-31 mars 1895.

Date

1895

Cote

4E12/294
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Étude principale B de Bletterans
- MINUTES
- VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.)
- (1894-26 janvier 1896)
- 15 janvier-31 mars 1895.
Résultat n°38
1694.

Date

1694

Cote

4E14/9
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- BLONDEAU (Jean Baptiste)
- (1685-1735)
- 1694.
Résultat n°39
1890.

Date

1890

Cote

4E17199
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude de Commenailles
- MINUTES
- CUSIN (Jean Marie)
- (1871-1913)
- 1890.
Résultat n°40
1676.

Date

1676

Cote

4E825
- Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées
- Études de Bletterans A et B
- Etudes non rattachées
- Étude d'Arlay
- MINUTES
- VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire...
- (1674-1680)
- 1676.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

Date

Cote

1655.

Date

Cote

1704.

Date

Cote

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

Date

Cote

2ème semestre 1845.

Date

Cote

5 juin-30 septembre 1898.

Date

Cote

2ème semestre 1741.

Date

Cote

1723.

Date

Cote

1672-1674.

Date

Cote

1834.

Date

Cote

Procès pour annuler les aliénations de biens communaux qui ont été faites.

Date

Cote

Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

Date

Cote

3 octobre-30 décembre 1818.

Date

Cote

Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

5 juillet-31 décembre 1906.

Date

Cote

1777.

Date

Cote

Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

Date

Cote

2 janvier-30 mars 1909.

Date

Cote

1er semestre 1786.

Date

Cote

3 avril-29 juin 1909.

Date

Cote

3 juillet-29 septembre 1918.

Date

Cote

11 janvier-28 juin 1902.

Date

Cote

1er avril-28 juin 1864.

Date

Cote

19 août 1686-18 novembre 1688.

Date

Cote

1664.

Date