Bellefontaine, commune

1

313 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/1879
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
2
Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1911-1959

Cote

5E526/24
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Matrice cadastrale, propriétés bâties.
3

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan529
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
4
Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Date

1772-1773

Cote

5E526/14
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Inventaire
- Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
5
Livre des dépenses.

Date

1933-1937

Cote

5E526/92
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Comptes
- Livre des dépenses.
6

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan532
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
7
Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

1944-1970

Cote

5E526/83
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
8

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan526
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
9
Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Date

1788-1790

Cote

5E526/6
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Biens communaux
- Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
10
Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Date

1836-1861

Cote

5E526/79
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
11

2 lots 212 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
12

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan528
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
13
Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Date

1878

Cote

5E526/58
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
14
Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Date de publication

2005

Auteur

GASTON-BRETON Tristan

Cote

4oF830
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF751-1000
- Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
15
Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Date

1773-1775

Cote

5E526/12
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Culte
- Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
16
Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Date

1772-1774

Cote

5E526/13
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Culte
- Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
17
Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Date

1817-1853

Cote

5E526/97
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Cultes
- Culte catholique
- Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
18
Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Date

1670-1771

Cote

5E526/8
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Bois communaux
- Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
19
Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Date

1802-1850

Cote

5E526/46
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
20

1 media
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6856
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Résultats de la recherche

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Livre des dépenses.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Date