208 résultats

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  1. Résultat n°1
    Naissances, publications de mariage.

    313 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1879

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale, propriétés bâties.

    Date

    1911-1959

    Cote

    5E526/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Contributions - Administrations financières
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
  3. Résultat n°3
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan529

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
  4. Résultat n°4

    Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

    Date

    1772-1773

    Cote

    5E526/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Inventaire
    • Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
  5. Résultat n°5

    Livre des dépenses.

    Date

    1933-1937

    Cote

    5E526/92

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Finances de la commune
    • Comptes
    • Livre des dépenses.
  6. Résultat n°6
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
  7. Résultat n°7

    Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

    Date

    1944-1970

    Cote

    5E526/83

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
  8. Résultat n°8
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan526

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9

    Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

    Date

    1788-1790

    Cote

    5E526/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Biens communaux
    • Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
  10. Résultat n°10

    Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

    Date

    1836-1861

    Cote

    5E526/79

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 212 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan528

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
  13. Résultat n°13

    Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

    Date

    1878

    Cote

    5E526/58

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
  14. Résultat n°14
    Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 4.géomètre : Prost

    1 media

    Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 4.géomètre : Prost

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan538

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 4.géomètre...
  15. Résultat n°15

    Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GASTON-BRETON Tristan

    Cote

    4oF830

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF751-1000
    • Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
  16. Résultat n°16

    Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

    Date

    1773-1775

    Cote

    5E526/12

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Culte
    • Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
  17. Résultat n°17

    Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

    Date

    1772-1774

    Cote

    5E526/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Culte
    • Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
  18. Résultat n°18

    Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

    Date

    1817-1853

    Cote

    5E526/97

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Cultes
    • Culte catholique
    • Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
  19. Résultat n°19

    Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

    Date

    1670-1771

    Cote

    5E526/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Bois communaux
    • Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
  20. Résultat n°20

    Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

    Date

    1802-1850

    Cote

    5E526/46

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Finances de la commune
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.