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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, publications de mariage.

313 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/1879
 Date
1833-1852
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BELLEFONTAINE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
2

Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Cote
5E526/24
 Date
1911-1959
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Contributions - Administrations financières
  • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
3
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan529
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
4

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.
Cote
5E526/14
 Date
1772-1773
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Inventaire
  • Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
5

Livre des dépenses.
Cote
5E526/92
 Date
1933-1937
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Finances de la commune
  • Comptes
  • Livre des dépenses.
6
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan532
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
7

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
Cote
5E526/83
 Date
1944-1970
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
8
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan526
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
9

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.
Cote
5E526/6
 Date
1788-1790
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Biens communaux
  • Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
10

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
Cote
5E526/79
 Date
1836-1861
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
11
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1270
 Date
1873-1882
 Lieu
Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Morez
  • Tables décennales.
12
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan528
 Date
1822
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
13

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.
Cote
5E526/58
 Date
1878
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
14

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
Cote
4oF830
 Date- Lieu
Morez, commune, Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF751-1000
  • Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
15

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.
Cote
5E526/12
 Date
1773-1775
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
16

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.
Cote
5E526/13
 Date
1772-1774
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
17

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.
Cote
5E526/97
 Date
1817-1853
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Cultes
  • Culte catholique
  • Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
18

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.
Cote
5E526/8
 Date
1670-1771
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Bois communaux
  • Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
19

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
Cote
5E526/46
 Date
1802-1850
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Finances de la commune
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
20
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

1 media

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
Cote
3Pplan6856
 Date
1804-1807
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].