Bellefontaine, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	313 medias	Naissances, publications de mariage.	Cote 3E/1879	Date 1833-1852	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BELLEFONTAINE Registres d'état-civil Naissances, publications de mariage Naissances, publications de mariage.
Résultat n°2		Matrice cadastrale, propriétés bâties.	Cote 5E526/24	Date 1911-1959	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Contributions - Administrations financières Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Résultat n°3	1 media	Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet	Cote 3Pplan529	Date 1822	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bellefontaine Plans parcellaires napoléoniens Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
Résultat n°4		Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.	Cote 5E526/14	Date 1772-1773	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Inventaire Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
Résultat n°5		Livre des dépenses.	Cote 5E526/92	Date 1933-1937	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Finances de la commune Comptes Livre des dépenses.
Résultat n°6	1 media	Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet	Cote 3Pplan532	Date 1822	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bellefontaine Plans parcellaires napoléoniens Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
Résultat n°7		Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.	Cote 5E526/83	Date 1944-1970	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Administration générale de la commune Conseil municipal Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
Résultat n°8	1 media	Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet	Cote 3Pplan526	Date 1822	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bellefontaine Plans parcellaires napoléoniens Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
Résultat n°9		Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.	Cote 5E526/6	Date 1788-1790	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Biens communaux Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
Résultat n°10		Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.	Cote 5E526/79	Date 1836-1861	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Administration générale de la commune Conseil municipal Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
Résultat n°11	2 lots 212 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1270	Date 1873-1882	Lieu Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Morez Tables décennales.
Résultat n°12	1 media	Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet	Cote 3Pplan528	Date 1822	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bellefontaine Plans parcellaires napoléoniens Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
Résultat n°13		Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.	Cote 5E526/58	Date 1878	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime... Navigation et régime des eaux Cours d'eau Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
Résultat n°14		Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.	Cote 4oF830	Date-	Lieu Morez, commune, Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF751-1000 Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
Résultat n°15		Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.	Cote 5E526/12	Date 1773-1775	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Culte Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
Résultat n°16		Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.	Cote 5E526/13	Date 1772-1774	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Culte Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
Résultat n°17		Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.	Cote 5E526/97	Date 1817-1853	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Cultes Culte catholique Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
Résultat n°18		Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.	Cote 5E526/8	Date 1670-1771	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Bois communaux Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
Résultat n°19		Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.	Cote 5E526/46	Date 1802-1850	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 Finances de la commune Budgets Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
Résultat n°20	1 media	Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].	Cote 3Pplan6856	Date 1804-1807	Lieu Bellefontaine, commune	Type de document plan par masses de culture
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Plans par masse de culture Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Résultats de la recherche

Naissances, publications de mariage.

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Livre des dépenses.

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Tables décennales.

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].