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Résultat n°1
Naissances, publications de mariage.

313 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/1879

Résultat n°2

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1911-1959

Cote

5E526/24

Résultat n°3
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan529

Résultat n°4

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Date

1772-1773

Cote

5E526/14

Résultat n°5

Livre des dépenses.

Date

1933-1937

Cote

5E526/92

Résultat n°6
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan532

Résultat n°7

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

1944-1970

Cote

5E526/83

Résultat n°8
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan526

Résultat n°9

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Date

1788-1790

Cote

5E526/6

Résultat n°10

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Date

1836-1861

Cote

5E526/79

Résultat n°11
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

Résultat n°12
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan528

Résultat n°13

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Date

1878

Cote

5E526/58

Résultat n°14

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Date

-

Cote

4oF830

Résultat n°15

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Date

1773-1775

Cote

5E526/12

Résultat n°16

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Date

1772-1774

Cote

5E526/13

Résultat n°17

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Date

1817-1853

Cote

5E526/97

Résultat n°18

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Date

1670-1771

Cote

5E526/8

Résultat n°19

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Date

1802-1850

Cote

5E526/46

Résultat n°20
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

1 media

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6856