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Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/9982

1892-1902

Bellecombe, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1126

1843-1852

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

6M194

1803-1813

Bellecombe, commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Bouchoux (Les), canton

tableau nominatif

Matrice foncière.

3P490

1829

Bellecombe, commune

matrice foncière

Matrice des propriétés bâties.

3P491

1882

Bellecombe, commune

matrice des propriétés bâties

Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

2286W47

1988-1998

Bellecombe, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Mignovillard, commune, Loulle, commune, Mancy, lieu-dit

Naissances, mariages, décès.

3E/11159

1923-1932

Bellecombe, commune

registre d'état civil

Naissances, publications de mariage.

3E/1870

1793-1812

Bellecombe, commune

registre d'état civil

Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

3Pplan521

1828

Bellecombe, commune

plan parcellaire napoléonien

Mariages, décès.

3E/1875

1833-1852

Bellecombe, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1127

1853-1862

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Etat de sections.

3P489

1829

Bellecombe, commune

état de section

Matrice des propriétés non bâties.

3P493

1913

Bellecombe, commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1122

1803-1812

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942 à 1944-1945, 1946-1947 à 1959-1960, 1961-1962).

2005W22

1941-1962

Bellecombe, commune

registre d'appel

Tables décennales.

3E/1124

1823-1832

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1130

1883-1892

Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Mariages, décès.

3E/1874

1813-1832

Bellecombe, commune

registre d'état civil

Naissances, publications de mariage.

3E/1871

1813-1832

Bellecombe, commune

registre d'état civil