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Résultats de la recherche

1
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

154 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9982

2
Tables décennales.

2 lots 87 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126

3
Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

204 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M194

4

Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P490

5
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P491

6

Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

Date

1988-1998

Cote

2286W47

7

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11159

8
Naissances, publications de mariage.

215 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1870

9
Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan521

10
Mariages, décès.

192 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/1875

11
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1127

12
Etat de sections.

36 medias

Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P489

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P493

14
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

15
Tables décennales.

2 lots 85 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1122

16

Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942 à 1944-1945, 1946-1947 à 1959-1960, 1961-1962).

Date

1941-1962

Cote

2005W22

17
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1124

18
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1130

19
Mariages, décès.

178 medias

Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/1874

20
Naissances, publications de mariage.

220 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/1871