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  1. Résultat n°1
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    154 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/9982

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECOMBE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 87 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

    204 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1803-1813

    Cote

    6M194

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton des Bouchoux
    • Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803,...
  4. Résultat n°4

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P490

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P491

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6

    Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

    Date

    1988-1998

    Cote

    2286W47

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7
    Naissances, publications de mariage.

    215 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/1870

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECOMBE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

    1 media

    Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan521

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Mariages, décès.

    192 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1875

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECOMBE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1127

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Etat de sections.

    36 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P489

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 85 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1122

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942 à 1944-1945, 1946-1947 à 1959-1960, 1961-1962).

    Date

    1941-1962

    Cote

    2005W22

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Bellecombe
    • Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1130

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Mariages, décès.

    178 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/1874

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECOMBE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  19. Résultat n°19
    Naissances, publications de mariage.

    220 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/1871

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECOMBE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Bellecombe, section B, le Détroit, feuille 2.géomètre : Trésy

    1 media

    Bellecombe, section B, le Détroit, feuille 2.géomètre : Trésy

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan523

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellecombe, section B, le Détroit, feuille 2.géomètre...