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13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 197 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1284

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Mariages, publications de mariage.

    92 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/1869

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECIN (puis BOURGET (le))
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1290

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Naissances, décès.

    138 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/1868

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLECIN (puis BOURGET (le))
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1285

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 163 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1287

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Orgelet, Alièze, Asnières, Bellecin, Le Bourget, Sézéria, Chatagna, Chambéria, Chavia, Saint-Christophe, Cressia, Dompierre, Echailla, Essia, Marangea, Marnézia, Marzenay, Mérona, Messia-les-Chambéria, Montjouvent, Montséria, Nancuise, Nermier, Onoz, Présilly, Pimorin, Reithouse, Sancia, Sarrogna-le-Bas, Senay et Saint-Georges, La Tour-du-Meix, Varessia, Villeneuve et Sarrogna-le-Haut.Tableau nominatif de tous les individus de chaque commune du canton d'Orgelet, an VII.

    199 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Orgelet, Alièze, Asnières, Bellecin, Le Bourget, Sézéria, Chatagna, Chambéria, Chavia, Saint-Christophe, Cressia, Dompierre, Echailla, Essia, Marangea, Marnézia, Marzenay, Mérona, Messia-les-Chambéria, Montjouvent, Montséria, Nancuise, Nermier, Onoz, Présilly, Pimorin, Reithouse, Sancia, Sarrogna-le-Bas, Senay et Saint-Georges, La Tour-du-Meix, Varessia, Villeneuve et Sarrogna-le-Haut.Tableau nominatif de tous les individus de chaque commune du canton d'Orgelet, an VII.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M234

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton d'Orgelet
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 118 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1291

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1289

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.