Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mariages, publications de mariage.

    266 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1810

    Cote

    3E/1848

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan503

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

    Date

    1718-1788

    Cote

    Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...
    • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...

    Producteur :

    La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
    Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.

    On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
     

  5. Résultat n°5
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  6. Résultat n°6
    Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

    328 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1799

    Cote

    5E344/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Beaufort
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances,...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    208 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1789

    Cote

    5E344/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    1 media

    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
    • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
  9. Résultat n°9

    La Voix du clocher

    Date

    1951-1954

    Cote

    Per654

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • La Voix du clocher
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

    125 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

    Date

    1713-1736

    Cote

    5E344/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17...
  11. Résultat n°11
    Matrice des propriétés bâties.

    114 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P472

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  12. Résultat n°12
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  13. Résultat n°13
    Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

    2 lots 55 medias

    Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

    Date

    1709-1710

    Cote

    2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Beaufort
    • registres de formalité (1706-1720)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710
  14. Résultat n°14
    Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan500

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan494

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Naissances, décès.

    233 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10417

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  17. Résultat n°17
    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan486

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre...
  18. Résultat n°18
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan495

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    391 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1776

    Cote

    5E344/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.