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Mariages, publications de mariage.

3E/1848

1793-1810

Beaufort, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1102

1803-1812

Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune

table décennale

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

1718-1788

Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

3E/11035

1913-1922

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

5E344/10

Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1799

Beaufort, commune

registre paroissial

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E344/9

1777-1789

Beaufort, commune

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

3Pplan6565

1835

Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

La Voix du clocher

Per654

1951-1954

Beaufort, commune, Orbagna, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

5E344/6

1713-1736

Beaufort, commune

Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

3Pplan493

1835

Beaufort, commune

plan parcellaire napoléonien

Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)

1709-1710

Beaufort, commune

registre des actes des notaires et sous seing privé

Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

3Pplan494

1835

Beaufort, commune

plan parcellaire napoléonien

Naissances, décès.

3E/10417

1903-1912

Beaufort, commune

registre d'état civil

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E344/8

1739-1776

Beaufort, commune

Tables décennales.

3E/1110

1883-1892

Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune

table décennale

Série communale : baptêmes.

5E344/3

Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634

Beaufort, commune

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

2653W/1

2010

Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune

Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort contre la mortalité du bétail. Statuts.

Br523

Beaufort, commune

Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.

3P474

1913

Beaufort, commune

Mariages.

3E/8177

1873-1892

Beaufort, commune

registre d'état civil