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  1. Résultat n°1

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres par François MARTIN d'Arbois, à Guyon HENARD d'Arbois (29 juin 1681) ; acte passé devant Mtre Pierre Denis BRAHIER, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1681

    Cote

    1J998

    • Contexte : Documents privés isolés.
    • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  2. Résultat n°2

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Donation entre de vifs de terres par Guynet HENARD d'Arbois, oncle et parrain, à Guyon HENARD d'Arbois, neveu et filleul (27 juillet 1673) ; acte passé devant Mtre Pierre Denis BRAHIER, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1673

    Cote

    1J997

    • Contexte : Documents privés isolés.
    • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées