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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.
Cote
4Z55
 Date
1932-1934
 Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Police administrative et réglementation
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
  • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°2

Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.
Cote
4Z56
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Police administrative et réglementation
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
  • Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...