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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

    Date

    1825

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    3Pplan1580

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  2. Résultat n°2
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

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    3Pplan874

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  3. Résultat n°3
    Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1812

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    3Pplan6089

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  4. Résultat n°4
    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1822

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    3Pplan3161

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  5. Résultat n°5
    Rainans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Rainans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1836

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    3Pplan4964

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  6. Résultat n°6
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3599

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  7. Résultat n°7
    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan868

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  8. Résultat n°8
    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1828

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    3Pplan5743

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  9. Résultat n°9
    Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1813

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    3Pplan3906

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  10. Résultat n°10
    Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan2664

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  11. Résultat n°11
    Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3157

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  12. Résultat n°12
    Bretenières, tableau d'assemblage.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, tableau d'assemblage.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan866

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  13. Résultat n°13
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4318

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  14. Résultat n°14
    Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1568

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  15. Résultat n°15
    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2728

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  16. Résultat n°16
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4317

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  17. Résultat n°17
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3894

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  18. Résultat n°18
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan195

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  19. Résultat n°19
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan872

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  20. Résultat n°20
    Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1568

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    • Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre...
  21. Résultat n°21
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan184

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  22. Résultat n°22
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan190

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  23. Résultat n°23
    Aumur, section A, le Bief Noir, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Aumur, section A, le Bief Noir, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan358

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  24. Résultat n°24
    Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6093

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    • Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires,...
  25. Résultat n°25
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan189

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    • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre...
  26. Résultat n°26
    Balme-d'Epy (La), section C, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Balme-d'Epy (La), section C, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan409

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    • Balme-d'Epy (La), section C, feuille 1.géomètre : Billet
  27. Résultat n°27
    Plaisia, section B, Merlue, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Plaisia, section B, Merlue, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan4652

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Plaisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Plaisia, section B, Merlue, feuille 1.géomètre : Billet
  28. Résultat n°28
    Sièges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Sièges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5746

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sièges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sièges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre :...
  29. Résultat n°29
    Plaisia, section C, Ecrilles, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Plaisia, section C, Ecrilles, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan4658

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Plaisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Plaisia, section C, Ecrilles, feuille 3.géomètre :...
  30. Résultat n°30
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4324

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
  31. Résultat n°31
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan173

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre...
  32. Résultat n°32
    Balme-d'Epy (La), section A, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Balme-d'Epy (La), section A, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan405

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Balme-d'Epy (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Balme-d'Epy (La), section A, feuille 1.géomètre : Billet
  33. Résultat n°33
    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4319

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre...
  34. Résultat n°34
    Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4322

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Offlanges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Offlanges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
  35. Résultat n°35
    Monnetay, section B, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Monnetay, section B, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3800

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monnetay
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    • Monnetay, section B, feuille 2.géomètre : Billet
  36. Résultat n°36
    Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3157

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    • Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet
  37. Résultat n°37
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan192

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    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre...
  38. Résultat n°38
    Mouille (La), section A, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Mouille (La), section A, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4132

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    • Mouille (La), section A, feuille 4.géomètre : Billet
  39. Résultat n°39
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan178

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    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet
  40. Résultat n°40
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5 supplémentaire.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5 supplémentaire.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3600

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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5 supplémentaire.géomètre...
  41. Résultat n°41
    Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2726

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    • Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
  42. Résultat n°42
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1483

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    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
  43. Résultat n°43
    Mouille (La), section B, feuille 7.géomètre : Billet

    1 media

    Mouille (La), section B, feuille 7.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4142

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    • Mouille (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mouille (La), section B, feuille 7.géomètre : Billet
  44. Résultat n°44
    Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan2664

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    • Communes commençant par la lettre G
    • Germigney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre :...
  45. Résultat n°45
    Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3897

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    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  46. Résultat n°46
    Plaisia, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Plaisia, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan4651

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    • Communes commençant par la lettre P
    • Plaisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Plaisia, section A, le Village, feuille 4.géomètre...
  47. Résultat n°47
    Menétrux-en-Joux, section C, Vaux de Chambly, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section C, Vaux de Chambly, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3606

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Ménétrux-en-Joux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Menétrux-en-Joux, section C, Vaux de Chambly, feuille...
  48. Résultat n°48
    Plaisia, section B, Merlue, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Plaisia, section B, Merlue, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan4655

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Plaisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Plaisia, section B, Merlue, feuille 4.géomètre : Billet
  49. Résultat n°49
    Epy, section B, Tarcia, feuille 2.géomètre : Sauldubois et Billet

    1 media

    Epy, section B, Tarcia, feuille 2.géomètre : Sauldubois et Billet

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2313

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, section B, Tarcia, feuille 2.géomètre : Sauldubois...
  50. Résultat n°50
    Clairvaux-les-Lacs, tableau d'assemblage.géomètre : Billet

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs, tableau d'assemblage.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1712

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Clairvaux-les-Lacs, tableau d'assemblage.géomètre :...
  51. Résultat n°51
    Lézat, section B, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3159

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lézat, section B, feuille 1.géomètre : Billet
  52. Résultat n°52
    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1274

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre...
  53. Résultat n°53
    Lézat, section A, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section A, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3154

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lézat, section A, feuille 1.géomètre : Billet
  54. Résultat n°54
    Bretenières, section B, le MIdy, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le MIdy, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan873

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bretenières, section B, le MIdy, feuille 2.géomètre...
  55. Résultat n°55
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3598

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Ménétrux-en-Joux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 4.géomètre...
  56. Résultat n°56
    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2728

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
  57. Résultat n°57
    Mouille (La), section B, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Mouille (La), section B, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4139

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouille (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mouille (La), section B, feuille 4.géomètre : Billet
  58. Résultat n°58
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1485

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
  59. Résultat n°59
    Bretenières, section A, les Prés, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section A, les Prés, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan871

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bretenières, section A, les Prés, feuille 5.géomètre...
  60. Résultat n°60
    Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan166

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre...
  61. Résultat n°61
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan184

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet
  62. Résultat n°62
    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1722

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre...
  63. Résultat n°63
    Germigney, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Germigney, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan2661

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Germigney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Germigney, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  64. Résultat n°64
    Chemin, section C, Chemin, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section C, Chemin, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1574

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chemin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chemin, section C, Chemin, feuille 3.géomètre : Billet
  65. Résultat n°65
    Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6094

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valfin-lès-Saint-Claude
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires,...
  66. Résultat n°66
    Bourcia, section H, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bourcia, section H, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan795

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bourcia, section H, feuille 3.géomètre : Billet
  67. Résultat n°67
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3893

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre :...
  68. Résultat n°68
    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1279

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
  69. Résultat n°69
    Lézat, section B, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3162

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lézat, section B, feuille 4.géomètre : Billet
  70. Résultat n°70
    Chemin, section C, Chemin, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section C, Chemin, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chemin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chemin, section C, Chemin, feuille 4.géomètre : Billet
  71. Résultat n°71
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan181

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet
  72. Résultat n°72
    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1723

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Clairvaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre...
  73. Résultat n°73
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3596

    • Contexte : Cadastre
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    • Communes commençant par la lettre M
    • Ménétrux-en-Joux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 2.géomètre...
  74. Résultat n°74
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan182

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet
  75. Résultat n°75
    Lézat, section B, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3162

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lézat, section B, feuille 4.géomètre : Billet
  76. Résultat n°76
    Mouille (La), section B, feuille 7.géomètre : Billet

    1 media

    Mouille (La), section B, feuille 7.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4142

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouille (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mouille (La), section B, feuille 7.géomètre : Billet
  77. Résultat n°77
    Epy, section B, Tarcia, feuille 1.géomètre : Sauldubois et Billet

    1 media

    Epy, section B, Tarcia, feuille 1.géomètre : Sauldubois et Billet

    Date

    1821

    Cote

    3Pplan2312

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Epy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Epy, section B, Tarcia, feuille 1.géomètre : Sauldubois...
  78. Résultat n°78
    Germigney, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Germigney, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan2659

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Germigney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Germigney, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
  79. Résultat n°79
    Lains, section C, les Creux, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Lains, section C, les Creux, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan2954

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lains
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lains, section C, les Creux, feuille 4.géomètre : Billet
  80. Résultat n°80
    Chemin, section C, Chemin, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section C, Chemin, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1573

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chemin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chemin, section C, Chemin, feuille 2.géomètre : Billet