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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1580
Date
1825
Lieu
Chemin, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chemin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet
Résultat n°2
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan874
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
Résultat n°3
Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6089
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille...
Résultat n°4
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3161
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
Résultat n°5
Rainans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan4964
Date
1836
Lieu
Rainans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rainans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rainans, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
Résultat n°6
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3599
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Ménétrux-en-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
Résultat n°7
Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan868
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre...
Résultat n°8
Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5743
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sièges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
Résultat n°9
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3906
Date
1813
Lieu
Montcusel, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montcusel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
Résultat n°10
Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan2664
Date
1837
Lieu
Germigney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Germigney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre :...
Résultat n°11
Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3157
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet
Résultat n°12
Bretenières, tableau d'assemblage.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan866
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, tableau d'assemblage.géomètre : Billet
Résultat n°13
Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan4318
Date
1825
Lieu
Offlanges, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Offlanges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre...
Résultat n°14
Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1568
Date
1825
Lieu
Chemin, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chemin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre...
Résultat n°15
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan2728
Date
1836
Lieu
Gizia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
Résultat n°16
Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan4317
Date
1825
Lieu
Offlanges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Offlanges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Offlanges, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
Résultat n°17
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3894
Date
1813
Lieu
Montcusel, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montcusel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre :...
Résultat n°18
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan195
Date
1830
Lieu
Arinthod, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre...
Résultat n°19
Bretenières, section B, le Midy, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan872
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 1.géomètre...
Résultat n°20
Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1568
Date
1825
Lieu
Chemin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chemin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chemin, section B, les Vieilles Terres, feuille 1.géomètre...