[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Rente annuelle de 300 francs constituée par Simon LARPIN d'Arbois et Léonel BAILLAUD de Mesnay, au profit du Prieur et confrères de Notre dame du Grand Chandelier, érigée en l'église paroissiale Saint-Just d'Arbois (31 décembre 1710) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.
Date
1710
Cote
1J1011
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Contexte : Documents privés isolés.
- [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Producteur :
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées