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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Rente annuelle de 300 francs constituée par Simon LARPIN d'Arbois et Léonel BAILLAUD de Mesnay, au profit du Prieur et confrères de Notre dame du Grand Chandelier, érigée en l'église paroissiale Saint-Just d'Arbois (31 décembre 1710) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.
Cote
1J1011
 Date
1710
 Lieu
Mesnay, commune, Arbois, commune
 Type de document -
  • Contexte : Documents privés isolés.
  • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...