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  1. Résultat n°1
    Avignon-lès-Saint-Claude, section C, la Montagne, feuille unique.géomètre : Rebour, Camuset et Laplace

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, section C, la Montagne, feuille unique.géomètre : Rebour, Camuset et Laplace

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan383

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Avignon-lès-Saint-Claude, section C, la Montagne, feuille...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Matrice des propriétés bâties.

    23 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P408

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4

    Matrice foncière, folio 1 à 120.

    Date

    1822

    Cote

    3P405

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 120.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan380

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Avignon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    57 medias

    Avignon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M759

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 26-Canton de Saint-Claude
    • Avignon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  8. Résultat n°8

    Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1952-1953 à 1956-1957, 1959-1960 à 1964-1965).

    Date

    1952-1965

    Cote

    2005W48

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Avignon
    • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    280 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/1780

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  13. Résultat n°13

    Pont d'Avignon (Le) - journal mensuel rédigé et publié par les élèves de l'école publique d'Avignon

    Date

    1950

    Cote

    Per351

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Pont d'Avignon (Le) - journal mensuel rédigé et publié...
  14. Résultat n°14
    Avignon-lès-Saint-Claude, 65 cm x 84 cm, aquarellé, par Fabre.

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, 65 cm x 84 cm, aquarellé, par Fabre.

    Date

    1804

    Cote

    3Pplan6855/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Avignon-lès-Saint-Claude, 65 cm x 84 cm, aquarellé,...
  15. Résultat n°15
    Avignon (Jura). Village d'Avignon, Alt. 729m.

    1 media

    Avignon (Jura). Village d'Avignon, Alt. 729m.

    Cote

    7Fi1125

    • Contexte : 7Fi
    • Avignon (Jura). Village d'Avignon, Alt. 729m.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1802

    Cote

    3E/1335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    271 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/1783

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    107 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10085

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  19. Résultat n°19

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 304 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    244 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/1779

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  23. Résultat n°23
    Mariages, décès.

    182 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1781

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  24. Résultat n°24
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    81 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E610/p11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  25. Résultat n°25

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière, folio 121 à 210, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P406

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 121 à 210, s.d. [fin XIXe].
  27. Résultat n°27
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  28. Résultat n°28
    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    109 medias

    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M243

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
  29. Résultat n°29

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P409

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31
    Avignon-lès-Saint-Claude, section A, le Puits, feuille unique.géomètre : Rebour et Camuset

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, section A, le Puits, feuille unique.géomètre : Rebour et Camuset

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan381

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Avignon-lès-Saint-Claude, section A, le Puits, feuille...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  33. Résultat n°33
    Saint-Claude (Jura). Viaduc et pont d'Avignon. Le Mont-Chabot (990 m.). Saint-Claude, Jules Mermet.

    1 media

    Saint-Claude (Jura). Viaduc et pont d'Avignon. Le Mont-Chabot (990 m.). Saint-Claude, Jules Mermet.

    Date

    vers 1930

    Cote

    7Fi1776

    • Contexte : 7Fi
    • Saint-Claude (Jura). Viaduc et pont d'Avignon. Le Mont-Chabot...
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    330 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7959

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35

    Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6757

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
  36. Résultat n°36
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    132 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10084

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  37. Résultat n°37
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    138 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10083

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 243 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan382

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille...
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 285 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1344

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  41. Résultat n°41
    Avignon-lès-Saint-Claude, 65 cm x 84 cm, à l'encre.

    1 media

    Avignon-lès-Saint-Claude, 65 cm x 84 cm, à l'encre.

    Date

    1804

    Cote

    3Pplan6855/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Avignon-lès-Saint-Claude, 65 cm x 84 cm, à l'encre.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 270 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1343

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 249 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1340

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P407

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  45. Résultat n°45

    Avignon-lès-Saint-Claude

    Cote

    3Pplan7100

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Avignon-lès-Saint-Claude
  46. Résultat n°46

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  47. Résultat n°47

    Etat de sections.

    Date

    1812

    Cote

    3P404

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  48. Résultat n°48
    Naissances, publications de mariage.

    193 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1782

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.