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  1. Résultat n°1
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan285

    • Contexte : Cadastre
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    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

    Date

    1933

    Cote

    3P350

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
  4. Résultat n°4

    L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

    Date de publication

    1925

    Auteur

    BERARD Victor[co-auteur]

    Cote

    Br1647

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    32 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P348

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    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan286

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    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan293

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  8. Résultat n°8
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan291

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  9. Résultat n°9
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan291

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  10. Résultat n°10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    142 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10930

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AUBEPIN (l')
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1325

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Listes nominatives, 1886, 1891.

    21 medias

    Listes nominatives, 1886, 1891.

    Date

    1886-1891

    Cote

    5E479/17

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • A
    • Aubépin (l')
    • Listes nominatives, 1886, 1891.
  13. Résultat n°13
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan285

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre...
  14. Résultat n°14

    Inventaire des objets mobiliers.

    Date

    1952

    Cote

    2005W28/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Inventaire des objets mobiliers.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  15. Résultat n°15

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  16. Résultat n°16

    Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6756

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud,...
  17. Résultat n°17
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan284

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre...
  18. Résultat n°18

    Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1943

    Cote

    305W1

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  19. Résultat n°19
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan289

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P349

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  22. Résultat n°22
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan290

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1327

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    106 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10931

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AUBEPIN (l')
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan292

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre...
  27. Résultat n°27

    Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du temps d'enseignement par matière (s.d.). Recueil d'examens (1954). Brevet sportif scolaire : notice du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports (1963).

    Date

    1938-1963

    Cote

    2005W28/5

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  28. Résultat n°28
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan287

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre...
  29. Résultat n°29
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre...
  30. Résultat n°30
    Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    56 medias

    Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M743

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 25-Canton de Saint-Amour
    • Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  31. Résultat n°31
    Naissances, mariages an II-1822

    174 medias

    Naissances, mariages an II-1822

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/1715

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AUBEPIN (l')
    • Registres paroissiaux
    • Naissances, mariages an II-1822
  32. Résultat n°32

    Fiches médicales individuelles.

    Date

    1944-1953

    Cote

    2005W28/7

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Fiches médicales individuelles.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  33. Résultat n°33
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan290

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre...
  34. Résultat n°34

    "Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix Vial [1928].

    Date

    1928

    Cote

    2005W28/8

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • "Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  35. Résultat n°35
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    49 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    Date

    1809

    Cote

    6M241

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Amour
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  36. Résultat n°36

    - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

    Date

    1993-2002

    Cote

    2286W86

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P349

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38
    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan292

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre...
  39. Résultat n°39
    Décès, publications de mariage an II-1822

    109 medias

    Décès, publications de mariage an II-1822

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/1716

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AUBEPIN (l')
    • Registres paroissiaux
    • Décès, publications de mariage an II-1822
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1332

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  41. Résultat n°41
    Matrice des propriétés bâties.

    32 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P348

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  43. Résultat n°43

    Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6756

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud,...
  44. Résultat n°44
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    142 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • AUBEPIN (l')
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  45. Résultat n°45
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1326

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  46. Résultat n°46

    Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1963-1964), registre des acquisitions [1952-1953].

    Date

    1951-1964

    Cote

    2005W28/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  47. Résultat n°47

    Registre matricule.

    Date

    1939-1963

    Cote

    2005W28/3

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  48. Résultat n°48
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan284

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1330

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50
    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan293

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre...
  51. Résultat n°51

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P347

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  52. Résultat n°52

    Mutualité des écoles publiques du département du Jura : sept carnets de sociétaires (années scolaires 1948-1949 à 1952-1953).

    Date

    1948-1953

    Cote

    2005W28/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Mutualité des écoles publiques du département du Jura...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  53. Résultat n°53
    Etat de sections.

    118 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P346

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  54. Résultat n°54
    Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu et Prost

    1 media

    Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu et Prost

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan283

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu...
  55. Résultat n°55
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan289

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre...
  56. Résultat n°56

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

    Date

    1933

    Cote

    3P350

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
  57. Résultat n°57
    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

    1 media

    Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre...
  58. Résultat n°58

    Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1944-1945 à 1963-1964).

    Date

    1944-1964

    Cote

    2005W28/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Aubépin (L')
    • Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  59. Résultat n°59
    Etat de sections.

    118 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P346

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  61. Résultat n°61

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1112W130

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  62. Résultat n°62

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 432.

    Date

    1933

    Cote

    3P351

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 432.
  63. Résultat n°63
    Tables décennales.

    2 lots 110 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1333

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  64. Résultat n°64
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    160 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1884-1892

    Cote

    3E/8368

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLETTE-LES-SAINT-AMOUR (puis, après 1882, prendre...
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  65. Résultat n°65
    Tables décennales.

    2 lots 125 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1329

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  66. Résultat n°66
    Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu et Prost

    1 media

    Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu et Prost

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan283

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu...
  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1328

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68
    Tables décennales.

    2 lots 99 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1334

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  69. Résultat n°69

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P347

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  70. Résultat n°70

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 432.

    Date

    1933

    Cote

    3P351

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 432.
  71. Résultat n°71
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan287

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre...
  72. Résultat n°72
    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

    1 media

    Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan286

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aubépin (l")
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre...