Association des maires et communes du Jura

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009	Cote 2286W98	Date 2005-2009	Lieu Lons-le-Saunier, canton, Champagnole, canton, Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...
Résultat n°2	Fermeture et résorption des décharges communales :- réunion de formation des élus du 5/05/2001- réunion du comité du plan départemental d'élimination des déchets ménagers le 23/09/2002- fermeture et résorption des décharges non autorisées : décharges non réglementées, dépôts sauvages (enquêtes des services de l'Etat, comptes-rendus au ministère, circulaires au maires)- inventaire national des décharges non autorisées (2003/2004)- convention CPR-ADEME - conseil général (études et travaux pour la réhabilitation des décharges)- concurrence décharges communales / sites BIPE (intervention du SYDOM)- tableau récapitulatif (2005)- circulaire AMJ, Conseil général, Prefet (2005)- création d'un comité départemental de suivi - réunion du 25/05/2005- signalement des dépôts sauvages communaux (ONF, DASS, gendarmerie, CSP, ONCFS) courrier aux maires (2006/2007)- réunion résorption des décharges du 19/09/2006 (SYDOM)	Cote 2286W92	Date 2001-2008	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Fermeture et résorption des décharges communales :-...
Résultat n°3	AMJ 1979-1990, 20 ans.	Cote Br3424	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br3251-3500 AMJ 1979-1990, 20 ans.

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AMJ 1979-1990, 20 ans.