Arinthod, commune - Recherche

1
Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

Date

1789-1792

Cote

5E75/1
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
2
Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

Date de publication

2017

Cote

Br4906
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
3
Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

Date

1851-1908

Cote

5E75/46
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie sociale, statistique (série F)
- Agriculture
- Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus,...
4

2 lots 106 medias
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

1732-1733

Cote

2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
5
Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

Date

1720-1787

Cote

5E75/238
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
- Forêts
- Contentieux entre les habitants de Vogna et Gabriel...
- Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés,...
6
1890-1926.

Date

1890-1926

Cote

5E75/9
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal d'Arinthod
- Registres de délibérations.
- 1890-1926.
7

1 media
Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

Cote

7Fi22
- Contexte : 7Fi
- Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône...
8

2 lots 106 medias
Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

1758

Cote

2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 janvier au 30 novembre
9

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
10
Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

Date

1683-1707

Cote

5E75/219
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
- Biens, droits et édifices publics
- Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia...
11
Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1927-1936

Cote

5E75/122
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Elections professionnelles
- Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
12

160 medias
Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M296
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 2-Canton d'Arinthod
- Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
13

264 medias
Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- ARINTHOD
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
14
Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

1848-1875

Cote

5E75/15
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal d'Arinthod
- Table des matières des registres de délibérations du...
15
Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

Date

1848-1923

Cote

5E75/180
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers, hospitalisations
- Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie...
16
Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

Date

1868-1955

Cote

5E75/144
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux, monuments et établissements publics...
- Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
- Construction, aménagement et agrandissement des maisons...
17
Elections législatives.

Date

1848-1945

Cote

5E75/112
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes électorales.
- Elections législatives.
18
Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Echo de la Petite Montagne (L')
19
Registres de culture (1903, 1942-1943).

Date

1903-1943

Cote

5E75/33
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie sociale, statistique (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole générale.
- Registres de culture (1903, 1942-1943).
20
Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.

Date

1821-1822

Cote

5E75/20
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune d'Arinthod
- Délimitation de la commune et rattachement de Vogna...
21

1 media
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan189
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arinthod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre...
22

2 lots 106 medias
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

Date

1744-1745

Cote

2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
23
Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.

Date

1897

Cote

5E75/153
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux
- Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria...
24

1 media
Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan173
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arinthod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre...
25
Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1951

Cote

5E75/123
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Elections professionnelles
- Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux...
26

226 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10361
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- ARINTHOD
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
27

245 medias
Décès.

Date

1843-1852

Cote

3E/1653
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- ARINTHOD
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
28

1 media
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
29
Sections J à O.

Date

1790

Cote

5E75/58
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Fiscalité (série G)
- Cadastre
- Etats de sections
- Etat de sections de 1790.
- Sections J à O.
30
Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).

Date

XVIIIe s.

Cote

5E75/194
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs de la commune (série AA)
- Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
- Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
31
Bulletins récapitulatifs communaux.

Date

1942-1943

Cote

5E75/35
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie sociale, statistique (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole générale.
- Bulletins récapitulatifs communaux.
32
Amodiation de place à charbon.

Date

1649

Cote

5E75/218
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
- Biens, droits et édifices publics
- Amodiation de place à charbon.
33

2 lots 119 medias
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

Date

1727-1728

Cote

2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
34
Tables de l'inventaire des archives communales.

Date

1862

Cote

5E75/23
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune d'Arinthod
- Tables de l'inventaire des archives communales.
35

2 lots 81 medias
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

Date

1768-1802

Cote

2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- tables (1725-1810)
- Table des mutations
- table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
36
Listes électorales.

Date

1852-1952

Cote

5E75/119
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Elections professionnelles
- Elections à la Chambre et au Tribunal de Commerce.
- Listes électorales.
37

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
38

2 lots 108 medias
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

Date

1726-1727

Cote

2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
39
Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

Date

1830-1831

Cote

3Pplan6620
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arinthod
- Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
40

2 lots 106 medias
Registre du 21 avril au 21 décembre

Date

1741

Cote

2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 avril au 21 décembre

Résultats de la recherche

Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

1890-1926.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

Cote

Contexte : 7Fi

Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Elections législatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Registres de culture (1903, 1942-1943).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD