556 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E75/1

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
  2. Résultat n°2

    Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

    Date de publication

    2017

    Cote

    Br4906

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
  3. Résultat n°3

    Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

    Date

    1851-1908

    Cote

    5E75/46

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus,...
  4. Résultat n°4
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  5. Résultat n°5

    Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

    Date

    1720-1787

    Cote

    5E75/238

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Forêts
    • Contentieux entre les habitants de Vogna et Gabriel...
    • Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés,...
  6. Résultat n°6

    1890-1926.

    Date

    1890-1926

    Cote

    5E75/9

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal d'Arinthod
    • Registres de délibérations.
    • 1890-1926.
  7. Résultat n°7
    Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

    1 media

    Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

    Cote

    7Fi22

    • Contexte : 7Fi
    • Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône...
  8. Résultat n°8
    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    Date

    1758

    Cote

    2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier au 30 novembre
  9. Résultat n°9
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  10. Résultat n°10

    Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

    Date

    1683-1707

    Cote

    5E75/219

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Biens, droits et édifices publics
    • Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia...
  11. Résultat n°11

    Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1927-1936

    Cote

    5E75/122

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
  12. Résultat n°12
    Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    160 medias

    Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M296

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès.

    264 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  14. Résultat n°14
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan195

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre...
  15. Résultat n°15

    Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1848-1875

    Cote

    5E75/15

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal d'Arinthod
    • Table des matières des registres de délibérations du...
  16. Résultat n°16

    Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

    Date

    1848-1923

    Cote

    5E75/180

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisations
    • Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie...
  17. Résultat n°17

    Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

    Date

    1868-1955

    Cote

    5E75/144

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
    • Construction, aménagement et agrandissement des maisons...
  18. Résultat n°18

    Elections législatives.

    Date

    1848-1945

    Cote

    5E75/112

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
    • Elections législatives.
  19. Résultat n°19

    Echo de la Petite Montagne (L')

    Date

    1982-...

    Cote

    Per278

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo de la Petite Montagne (L')
  20. Résultat n°20
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan184

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet
  21. Résultat n°21
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan190

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre...
  22. Résultat n°22

    Registres de culture (1903, 1942-1943).

    Date

    1903-1943

    Cote

    5E75/33

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole générale.
    • Registres de culture (1903, 1942-1943).
  23. Résultat n°23

    Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5E75/20

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune d'Arinthod
    • Délimitation de la commune et rattachement de Vogna...
  24. Résultat n°24
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan189

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre...
  25. Résultat n°25
    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
  26. Résultat n°26

    Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.

    Date

    1897

    Cote

    5E75/153

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria...
  27. Résultat n°27
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan173

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre...
  28. Résultat n°28

    Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946-1951

    Cote

    5E75/123

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections professionnelles
    • Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux...
  29. Résultat n°29
    Mariages, publications de mariage.

    226 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10361

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  30. Résultat n°30
    Décès.

    245 medias

    Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1653

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  31. Résultat n°31
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  32. Résultat n°32
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan192

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre...
  33. Résultat n°33

    Sections J à O.

    Date

    1790

    Cote

    5E75/58

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Fiscalité (série G)
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • Etat de sections de 1790.
    • Sections J à O.
  34. Résultat n°34
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan178

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet
  35. Résultat n°35

    Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    5E75/194

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs de la commune (série AA)
    • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
    • Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
  36. Résultat n°36

    Bulletins récapitulatifs communaux.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5E75/35

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole générale.
    • Bulletins récapitulatifs communaux.
  37. Résultat n°37

    Amodiation de place à charbon.

    Date

    1649

    Cote

    5E75/218

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Biens, droits et édifices publics
    • Amodiation de place à charbon.
  38. Résultat n°38
    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    2 lots 119 medias

    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
  39. Résultat n°39

    Tables de l'inventaire des archives communales.

    Date

    1862

    Cote

    5E75/23

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune d'Arinthod
    • Tables de l'inventaire des archives communales.
  40. Résultat n°40
    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    2 lots 81 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    Date

    1768-1802

    Cote

    2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...