53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

    Date

    1976-1982

    Cote

    1449W29

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  2. Résultat n°2

    Arinthod (A à C)

    Date

    1829-1831

    Cote

    3P94

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Arinthod (A à C)
  3. Résultat n°3

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W280

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1449W46

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  5. Résultat n°5

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W215

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W313

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

    Date

    1989-1995

    Cote

    1449W49

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Santé scolaire.
    • Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  8. Résultat n°8

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1449W34

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  10. Résultat n°10

    Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1449W26

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  11. Résultat n°11

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1965

    Cote

    376W148

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W183

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1449W42

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Condes
    • Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
  15. Résultat n°15

    Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

    Date de publication

    [1838 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br215

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
  16. Résultat n°16

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

    Date

    1973-1976

    Cote

    1449W28

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  17. Résultat n°17

    Listings des boursiers et des transferts de bourses.

    Date

    1961-1985

    Cote

    1449W55

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Aide sociale aux élèves
    • Listings des boursiers et des transferts de bourses.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  18. Résultat n°18

    Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1449W30

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  19. Résultat n°19

    Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W35

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
    • Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  20. Résultat n°20
    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    1 media

    Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6561

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cézia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
    • Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 160 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1962

    Cote

    376W248

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton d'Arinthod

    Date

    1946

    Cote

    376W11

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  24. Résultat n°24

    Infirmerie de l'établissement.- Registres d'infirmerie

    Date

    1982-1989

    Cote

    1449W47

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Santé scolaire.
    • Infirmerie de l'établissement.- Registres d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  25. Résultat n°25

    canton d'Arinthod

    Date

    1941-2004

    Cote

    2408W1

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • canton d'Arinthod

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  26. Résultat n°26

    Examens organisés par l'établissement.- Brevet des Collèges : Arrêtés fixant les modalités de concours et examens, 1979-1991. Calendriers des épreuves, 1980-1990. Listes des candidats admis à concourir, 1979-1991. Sujets, 1980-1990. Copies des élèves, 1982-1989. Listes des candidats admis à l'examen, 1979-1991.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1449W41

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Examens organisés par l'établissement.- Brevet des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  27. Résultat n°27

    Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1449W18

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Bâtiments et transports scolaires
    • Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  28. Résultat n°28

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1945

    Cote

    376W87

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  29. Résultat n°29

    Bourses nationales de l'enseignement scolaire : procès-verbaux des commissions boursières, 1966-1984 ; statistiques annuelles des boursiers, 1971-1983.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1449W54

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Aide sociale aux élèves
    • Bourses nationales de l'enseignement scolaire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  30. Résultat n°30

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1959

    Cote

    376W486

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    Publications péri-scolaires.- Carnet d'accueil des 6°, 1982-1991. "Le Collégien" : 2 numéros du journal des élèves, 1987-1989. "Le P'tit Branché" : un numéro du journal des élèves, juin 1990. Coupures de presse : activités péri-scolaires, inauguration du nouveau collège, 1982-1993.

    Date

    1982-1993

    Cote

    1449W45, 1449W44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Publications péri-scolaires.- Carnet d'accueil des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  32. Résultat n°32

    Centre d'Etude pour le Ruralisme et l'Aménagement des Campagnes. Secteur pilote d'aménagement rural d'Arinthod (Jura). Tome II. Etude Agricole.

    Date de publication

    1966

    Auteur

    GUERET J.[auteur]

    Cote

    2J659

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Centre d'Etude pour le Ruralisme et l'Aménagement des...
  33. Résultat n°33

    109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons d’Arbois et d’Arinthod.

    Cote

    109J16

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • 109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  34. Résultat n°34

    Centre d'Etude pour le Ruralisme et l'Aménagement des Campagnes. Secteur pilote d'aménagement rural d'Arinthod (Jura). Tome I. Etude générale. Ministères de l'Agriculture, de l'Intérieur et de l'Equipement.

    Date de publication

    1966

    Auteur

    GUERET J.[auteur]

    Cote

    2J658

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Centre d'Etude pour le Ruralisme et l'Aménagement des...
  35. Résultat n°35

    Arinthod (Fétigny à Vosbles)

    Cote

    3P137

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Arinthod (Fétigny à Vosbles)
  36. Résultat n°36

    Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

    Date

    1984-1988

    Cote

    2286W75

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Enquête sur les modes de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  37. Résultat n°37

    Conseil d'Administration.- Elections et procès verbaux des réunions.

    Date

    1968-1991

    Cote

    1449W4

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Politique générale
    • Conseil d'Administration.- Elections et procès verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  38. Résultat n°38

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1951

    Cote

    376W518

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  39. Résultat n°39

    Comptes-rendus annuels d'infirmerie

    Date

    1980-1991

    Cote

    1449W50, 1449W49 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Santé scolaire.
    • Comptes-rendus annuels d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  40. Résultat n°40

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1953

    Cote

    376W116

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité