Arinthod, canton - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée	Cote 1449W29	Date 1976-1982	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi... Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
Résultat n°2		Arinthod (A à C)	Cote 3P94	Date 1829-1831	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Opérations cadastrales Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers... Arinthod (A à C)
Résultat n°3		Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD	Cote 376W280	Date 1962	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°4		Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.	Cote 1449W46	Date 1972-1990	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement, Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Enseignement donné et activités péri-scolaires. Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...
Résultat n°5		Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD	Cote 376W215	Date 1962	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°6		Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD	Cote 376W313	Date 1962	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°7		Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie	Cote 1449W49	Date 1989-1995	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Santé scolaire. Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie
Résultat n°8		Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.	Cote 2268W134	Date 1983	Lieu Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX Municipales Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Résultat n°9		Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.	Cote 1449W34	Date 1980-1989	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi... Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...
Résultat n°10		Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.	Cote 1449W26	Date 1973-1991	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi... Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...
Résultat n°11		Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD	Cote 376W148	Date 1965	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
Résultat n°12		Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD	Cote 376W183	Date 1962	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°13		Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.	Cote 1449W42	Date 1987-1991	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Enseignement donné et activités péri-scolaires. Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...
Résultat n°14	1 media	Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.	Cote 3Pplan6562	Date 1830	Lieu Arinthod, canton, Coisia, commune, Condes, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Coisia Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Condes Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
Résultat n°15		Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.	Cote Br215	Date-	Lieu Arinthod, canton, Moirans-en-Montagne, canton	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1-250 Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
Résultat n°16		Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,	Cote 1449W28	Date 1973-1976	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi... Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
Résultat n°17		Listings des boursiers et des transferts de bourses.	Cote 1449W55	Date 1961-1985	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Aide sociale aux élèves Listings des boursiers et des transferts de bourses.
Résultat n°18		Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.	Cote 1449W30	Date 1982-1987	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi... Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
Résultat n°19		Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.	Cote 1449W35	Date 1977-1991	Lieu Arinthod, canton	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi... Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances...
Résultat n°20	1 media	Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.	Cote 3Pplan6561	Date 1830	Lieu Arinthod, canton, Cézia, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Genod, commune, Saint-Hymetière, commune, Vosbles, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cézia Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,... Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...

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Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Arinthod (A à C)

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

Listings des boursiers et des transferts de bourses.

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.

Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.