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1
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132

2

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 novembre 1865 au 3 octobre 1866

Date

1865-1866

Cote

21Hdep77

3

Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre 1944 au 5 janvier 1946

Date

1944-1946

Cote

21Hdep207

4

Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons B et T 1921 à 1938

Date

1921-1938

Cote

21Hdep36

5
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146

6
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208

7

Registres matricule (placements d'office) du 8 août 1928 au 22 février 1929

Date

1928-1929

Cote

21Hdep181

8
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171

9

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 19 juillet 1893 au 3 février 1894

Date

1893-1894

Cote

21Hdep119

10
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222

11
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344

12
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97

13
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144

14
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305

15
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

16
Clients dont le nom commence par V, W et Z.

1 media

Clients dont le nom commence par V, W et Z.

Date

1848-1931

Cote

110J681

17
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366

18
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306

19
Clients dont le nom commence par B.

1 media

Clients dont le nom commence par B.

Date

1830-1931

Cote

110J652

20
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227