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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registre du 29 avril 1720 au 19 août 1721

    2 lots 45 medias

    Registre du 29 avril 1720 au 19 août 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C2161, II C 1777 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Vitreux
    • Registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 avril 1720 au 19 août 1721
  2. Résultat n°2
    Registre du 12 mars 1709 au 17 juillet 1712

    2 lots 54 medias

    Registre du 12 mars 1709 au 17 juillet 1712

    Date

    1709-1712

    Cote

    2C2159, II C 1775 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Vitreux
    • Registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 mars 1709 au 17 juillet 1712
  3. Résultat n°3
    Registre du 18 juillet 1712 au 2 mars 1716

    2 lots 57 medias

    Registre du 18 juillet 1712 au 2 mars 1716

    Date

    1712-1716

    Cote

    2C2160, II C 1776 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Vitreux
    • Registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juillet 1712 au 2 mars 1716