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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 7 juillet 1715 au 1er septembre 1718

2 lots 58 medias

Cote
2C2156, II C 1773 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1718
Lieu
Villers-les-Bois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Villers-les-Bois
  • Registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 juillet 1715 au 1er septembre 1718
2
Registre du 25 juillet 1709 au 29 mai 1712

2 lots 56 medias

Cote
2C2155bis, Q 640 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1709-1712
Lieu
Villers-les-Bois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Villers-les-Bois
  • Registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juillet 1709 au 29 mai 1712
3
Registre du 1er juillet 1720 au 20 novembre 1725

2 lots 107 medias

Cote
2C2158, II C 1774 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1725
Lieu
Villers-les-Bois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Villers-les-Bois
  • Registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 20 novembre 1725
4
Registre du 1er septembre 1718 au 1er juillet 1720

2 lots 47 medias

Cote
2C2157, 2 Cp 228 bis (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1718-1720
Lieu
Villers-les-Bois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Villers-les-Bois
  • Registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er septembre 1718 au 1er juillet 1720
5
Registre du 29 mai 1712 au 7 juillet 1715

2 lots 64 medias

Cote
2C2155, 2 Cp 228 ter (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1712-1715
Lieu
Villers-les-Bois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Villers-les-Bois
  • Registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 mai 1712 au 7 juillet 1715