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  • 1
    Registre du 24 octobre 1723 au 2 janvier 1726

    2 lots 99 medias

    Registre du 24 octobre 1723 au 2 janvier 1726

    Date

    1723-1726

    Cote

    2C2148, II C 1766 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Taxenne
    • Registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 octobre 1723 au 2 janvier 1726
  • 2
    Registre du 14 juillet 1735 au 13 septembre 1737

    2 lots 103 medias

    Registre du 14 juillet 1735 au 13 septembre 1737

    Date

    1735-1737

    Cote

    2C2153, II C 1771 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juillet 1735 au 13 septembre 1737
  • 3
    Registre du 13 janvier 1726 au 30 mai 1728

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 janvier 1726 au 30 mai 1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    2C2149, II C 1767 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 13 janvier 1726 au 30 mai 1728
  • 4
    Registre du 5 mars 1733 au 2 juillet 1735

    2 lots 105 medias

    Registre du 5 mars 1733 au 2 juillet 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C2152, II C 1770 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 5 mars 1733 au 2 juillet 1735
  • 5
    insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)

    2 lots 57 medias

    insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)

    Date

    1734-1738

    Cote

    2C2154, II C 1772 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre...
  • 6
    Registre du 7 décembre 1730 au 2 mars 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 décembre 1730 au 2 mars 1733

    Date

    1730-1733

    Cote

    2C2151, II C 1769 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 7 décembre 1730 au 2 mars 1733
  • 7
    Registre du 10 juin 1728 au 6 décembre 1730

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 juin 1728 au 6 décembre 1730

    Date

    1728-1730

    Cote

    2C2150, II C 1768 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 10 juin 1728 au 6 décembre 1730
  • 8
    Registre du 28 avril 1720 au 21 octobre 1723

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 avril 1720 au 21 octobre 1723

    Date

    1720-1723

    Cote

    2C2147, II C 1765 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 avril 1720 au 21 octobre 1723