Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Taxenne - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2 lots 99 medias	Registre du 24 octobre 1723 au 2 janvier 1726	Cote 2C2148, II C 1766 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1723-1726	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 octobre 1723 au 2 janvier 1726
2	2 lots 103 medias	Registre du 14 juillet 1735 au 13 septembre 1737	Cote 2C2153, II C 1771 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1735-1737	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 juillet 1735 au 13 septembre 1737
3	2 lots 106 medias	Registre du 13 janvier 1726 au 30 mai 1728	Cote 2C2149, II C 1767 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1728	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 13 janvier 1726 au 30 mai 1728
4	2 lots 105 medias	Registre du 5 mars 1733 au 2 juillet 1735	Cote 2C2152, II C 1770 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1733-1735	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 mars 1733 au 2 juillet 1735
5	2 lots 57 medias	insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)	Cote 2C2154, II C 1772 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1734-1738	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre...
6	2 lots 106 medias	Registre du 7 décembre 1730 au 2 mars 1733	Cote 2C2151, II C 1769 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1730-1733	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 décembre 1730 au 2 mars 1733
7	2 lots 104 medias	Registre du 10 juin 1728 au 6 décembre 1730	Cote 2C2150, II C 1768 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1728-1730	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 10 juin 1728 au 6 décembre 1730
8	2 lots 106 medias	Registre du 28 avril 1720 au 21 octobre 1723	Cote 2C2147, II C 1765 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1723	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 28 avril 1720 au 21 octobre 1723

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