Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Sellières

1

2 lots 108 medias
Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

Date

1751-1752

Cote

2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752
2

2 lots 102 medias
Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

Date

1743-1744

Cote

2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744
3

2 lots 107 medias
Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

Date

1773-1775

Cote

2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775
4

2 lots 106 medias
Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

Date

1732-1733

Cote

2C2088, II C 1719 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733
5

2 lots 106 medias
Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

Date

1772-1773

Cote

2C2123, II C 1754 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773
6

2 lots 105 medias
Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

Date

1739-1740

Cote

2C2095, II C 1726 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740
7

2 lots 107 medias
registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

Date

1786-1793

Cote

2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Registre d'ordre
- registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
8

2 lots 107 medias
Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

Date

1754-1756

Cote

2C2110, II C 1741 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756
9

2 lots 105 medias
Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

Date

1702-1704

Cote

2C2066, II C 1697 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704
10

2 lots 107 medias
Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741

Date

1740-1741

Cote

2C2096, II C 1727 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741
11

2 lots 107 medias
Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

Date

1724-1726

Cote

2C2081, II C 1712 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726
12

2 lots 100 medias
Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749

Date

1748-1749

Cote

2C2104, II C 1735 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749
13

2 lots 102 medias
Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720

Date

1719-1720

Cote

2C2077, II C 1708 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720
14

2 lots 107 medias
Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737

Date

1735-1737

Cote

2C2091, II C 1722 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737
15

2 lots 105 medias
table des acquéreurs (s.d.)

Cote

2C2140, Qp 1196 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des acquéreurs
- table des acquéreurs (s.d.)
16

2 lots 108 medias
Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742

Date

1741-1742

Cote

2C2097, II C 1728 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742
17

2 lots 82 medias
Table de 1739 à 1755

Date

1739-1755

Cote

2C2134, 2 Cp 229 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des vendeurs
- Table de 1739 à 1755
18

2 lots 105 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722

Date

1720-1722

Cote

2C2078, II C 1709 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722
19

2 lots 106 medias
Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719

Date

1717-1719

Cote

2C2076, II C 1707 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719
20

2 lots 74 medias
Table de 1749 à 1755

Date

1749-1755

Cote

2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1749 à 1755
21

2 lots 55 medias
Registre du 20 décembre 1699 au 13 février 1701

Date

1699-1701

Cote

2C2064, II C 1695 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 décembre 1699 au 13 février 1701
22

2 lots 105 medias
Registre du 24 mai 1727 au 10 mai 1728

Date

1727-1728

Cote

2C2083, II C 1714 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 mai 1727 au 10 mai 1728
23

2 lots 56 medias
Registre du 30 mai 1706 au 7 juillet 1707

Date

1706-1707

Cote

2C2069, II C 1700 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mai 1706 au 7 juillet 1707
24

2 lots 107 medias
Registre du 9 avril 1776 au 28 octobre 1777

Date

1776-1777

Cote

2C2126, II C 1757 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 avril 1776 au 28 octobre 1777
25

2 lots 108 medias
Registre du 1er juillet 1761 au 1er septembre 1762

Date

1761-1762

Cote

2C2115, II C 1746 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1761 au 1er septembre 1762
26

2 lots 107 medias
Registre du 10 mai 1728 au 13 juillet 1729

Date

1728-1729

Cote

2C2084, II C 1715 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mai 1728 au 13 juillet 1729
27

2 lots 99 medias
Registre du 23 septembre 1745 au 19 décembre 1746

Date

1745-1746

Cote

2C2101, II C 1732 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 septembre 1745 au 19 décembre 1746
28

2 lots 55 medias
Registre du 20 janvier au 30 décembre 1697

Date

1697

Cote

2C2061, II C 1692 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 janvier au 30 décembre 1697
29

2 lots 206 medias
Registre du 14 mars 1785 au 15 février 1788

Date

1785-1788

Cote

2C2131, II C 1762 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mars 1785 au 15 février 1788
30

2 lots 108 medias
Registre du 25 janvier 1760 au 30 juin 1761

Date

1760-1761

Cote

2C2114, II C 1745 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 25 janvier 1760 au 30 juin 1761
31

2 lots 107 medias
Registre du 10 septembre 1733 au 24 novembre 1734

Date

1733-1734

Cote

2C2089, II C 1720 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 septembre 1733 au 24 novembre 1734
32

2 lots 198 medias
Registre du 15 février 1788 au 29 janvier 1791

Date

1788-1791

Cote

2C2132, II C 1763 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 février 1788 au 29 janvier 1791
33

2 lots 56 medias
Registre du 30 mai 1705 au 30 mai 1706

Date

1705-1706

Cote

2C2068, II C 1699 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mai 1705 au 30 mai 1706
34

2 lots 55 medias
Registre du 20 octobre 1693 au 3 octobre 1694

Date

1693-1694

Cote

2C2058, II C 1689 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 octobre 1693 au 3 octobre 1694
35

2 lots 58 medias
Registre du 2 janvier au 15 décembre 1714

Date

1714

Cote

2C2074, II C 1705 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 janvier au 15 décembre 1714
36

2 lots 100 medias
Table de 1773 à 1780

Date

1773-1780

Cote

2C2137, 2 Cp 268 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des vendeurs
- Table de 1773 à 1780
37

2 lots 56 medias
recette du contrôle des actes (3 octobre 1694 - 12 février 1696)

Date

1694-1696

Cote

2C2133, II C 1764 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- recette du contrôle des actes (3 octobre 1694 - 12...
38

2 lots 56 medias
Registre du 7 juillet 1707 au 30 novembre 1708

Date

1707-1708

Cote

2C2070, II C 1701 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 juillet 1707 au 30 novembre 1708
39

2 lots 107 medias
Registre du 27 avril 1779 au 25 octobre 1780

Date

1779-1780

Cote

2C2128, II C 1759 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 avril 1779 au 25 octobre 1780
40

2 lots 83 medias
Registre du 13 avril 1712 au 2 janvier 1714

Date

1712-1714

Cote

2C2073, II C 1704 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 avril 1712 au 2 janvier 1714
41

2 lots 97 medias
Registre du 15 mai 1750 au 21 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C2106, II C 1737 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 mai 1750 au 21 mars 1751
42

2 lots 106 medias
Registre du 22 août 1769 au 12 janvier 1771

Date

1769-1771

Cote

2C2121, II C 1752 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 août 1769 au 12 janvier 1771
43

2 lots 106 medias
Registre du 15 janvier 1765 au 13 août 1766

Date

1765-1766

Cote

2C2118, II C 1749 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 janvier 1765 au 13 août 1766
44

2 lots 54 medias
Table de 1729 à 1755

Date

1729-1755

Cote

2C2143, Qp 1281 c (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1729 à 1755
45

2 lots 98 medias
Registre du 15 août 1749 au 14 mai 1750

Date

1749-1750

Cote

2C2105, II C 1736 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 août 1749 au 14 mai 1750
46

2 lots 107 medias
Registre du 4 mai 1757 au 19 septembre 1758

Date

1757-1758

Cote

2C2112, II C 1743 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 mai 1757 au 19 septembre 1758
47

2 lots 83 medias
Table de 1767 à 1773

Date

1767-1773

Cote

2C2136, 2 Cp 267 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des vendeurs
- Table de 1767 à 1773
48

2 lots 106 medias
Registre du 2 mars 1768 au 22 août 1769

Date

1768-1769

Cote

2C2120, II C 1751 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 mars 1768 au 22 août 1769
49

2 lots 65 medias
Registre du 1er janvier 1698 au 24 janvier 1699

Date

1698-1699

Cote

2C2062, II C 1693 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er janvier 1698 au 24 janvier 1699
50

2 lots 106 medias
Registre du 1er septembre 1762 au 21 octobre 1763

Date

1762-1763

Cote

2C2116, II C 1747 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er septembre 1762 au 21 octobre 1763
51

2 lots 47 medias
table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788 - 1804)

Date

1788-1804

Cote

2C2145, Qp 1261 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788...
52

2 lots 55 medias
Registre du 14 février 1696 au 17 janvier 1697

Date

1696-1697

Cote

2C2060, II C 1691 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 février 1696 au 17 janvier 1697
53

2 lots 99 medias
Registre du 20 décembre 1746 au 6 décembre 1747

Date

1746-1747

Cote

2C2102, II C 1733 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 décembre 1746 au 6 décembre 1747
54

2 lots 106 medias
Registre du 15 décembre 1714 au 26 janvier 1717

Date

1714-1717

Cote

2C2075, II C 1706 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 décembre 1714 au 26 janvier 1717
55

2 lots 107 medias
Registre du 6 décembre 1747 au 28 septembre 1748

Date

1747-1748

Cote

2C2103, II C 1734 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 décembre 1747 au 28 septembre 1748
56

2 lots 108 medias
Registre du 11 octobre 1731 au 3 novembre 1732

Date

1731-1732

Cote

2C2087, II C 1718 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 octobre 1731 au 3 novembre 1732
57

2 lots 106 medias
Registre du 13 janvier 1771 au 7 février 1772

Date

1771-1772

Cote

2C2122, II C 1753 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 janvier 1771 au 7 février 1772
58

2 lots 106 medias
Registre du 21 juin 1723 au 31 octobre 1724

Date

1723-1724

Cote

2C2080, II C 1711 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 juin 1723 au 31 octobre 1724
59

2 lots 107 medias
Registre du 8 janvier au 18 novembre 1744

Date

1744

Cote

2C2099, II C 1730 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 janvier au 18 novembre 1744
60

2 lots 107 medias
Registre du 28 octobre 1777 au 27 avril 1779

Date

1777-1779

Cote

2C2127, II C 1758 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 octobre 1777 au 27 avril 1779
61

2 lots 107 medias
Registre du 19 septembre 1758 au 24 janvier 1760

Date

1758-1760

Cote

2C2113, II C 1744 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 septembre 1758 au 24 janvier 1760
62

2 lots 105 medias
Table de 1780 à 1783

Date

1780-1783

Cote

2C2138, 2 Cp 269 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des vendeurs
- Table de 1780 à 1783
63

2 lots 108 medias
Registre du 13 juillet 1729 au 7 septembre 1730

Date

1729-1730

Cote

2C2085, II C 1716 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 juillet 1729 au 7 septembre 1730
64

2 lots 102 medias
Registre du 10 janvier 1720 au 16 juin 1723

Date

1720-1723

Cote

2C2079, II C 1710 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 janvier 1720 au 16 juin 1723
65

2 lots 46 medias
table des acquéreurs (1756 - 1796)

Date

1756-1796

Cote

2C2139, 2 Cp 272 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des acquéreurs
- table des acquéreurs (1756 - 1796)
66

2 lots 89 medias
Registre du 5 mars au 31 décembre 1738

Date

1738

Cote

2C2093, II C 1724 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 mars au 31 décembre 1738
67

2 lots 207 medias
Registre du 12 mai 1782 au 14 mars 1785

Date

1782-1785

Cote

2C2130, II C 1761 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 mai 1782 au 14 mars 1785
68

2 lots 107 medias
Registre du 4 janvier 1775 au 8 avril 1776

Date

1775-1776

Cote

2C2125, II C 1756 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 janvier 1775 au 8 avril 1776
69

2 lots 77 medias
Registre du 30 novembre 1708 au 5 mars 1710

Date

1708-1710

Cote

2C2071, II C 1702 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 novembre 1708 au 5 mars 1710
70

2 lots 107 medias
Registre du 24 janvier 1756 au 3 mai 1757

Date

1756-1757

Cote

2C2111, II C 1742 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 janvier 1756 au 3 mai 1757
71

2 lots 106 medias
Registre du 8 juin 1753 au 8 octobre 1754

Date

1753-1754

Cote

2C2109, II C 1740 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 juin 1753 au 8 octobre 1754
72

2 lots 106 medias
Registre du 14 août 1766 au 2 mars 1768

Date

1766-1768

Cote

2C2119, II C 1750 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 août 1766 au 2 mars 1768
73

2 lots 55 medias
Registre du 3 octobre 1694 au 12 février 1696

Date

1694-1696

Cote

2C2059, II C 1690 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 octobre 1694 au 12 février 1696
74

2 lots 103 medias
table des mutations des biens immeubles (1783 - 1789)

Date

1783-1789

Cote

2C2141, 2 Cp 270 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- table des mutations des biens immeubles (1783 - 1789)
75

2 lots 56 medias
Registre du 10 mars 1704 au 30 mai 1705

Date

1704-1705

Cote

2C2067, II C 1698 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mars 1704 au 30 mai 1705
76

2 lots 106 medias
Registre du 21 octobre 1763 au 15 janvier 1765

Date

1763-1765

Cote

2C2117, II C 1748 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 octobre 1763 au 15 janvier 1765
77

2 lots 107 medias
Registre du 27 mars 1726 au 23 mai 1727

Date

1726-1727

Cote

2C2082, II C 1713 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 mars 1726 au 23 mai 1727
78

2 lots 107 medias
Registre du 9 janvier 1737 au 5 mars 1738

Date

1737-1738

Cote

2C2092, II C 1723 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 janvier 1737 au 5 mars 1738
79

2 lots 55 medias
Registre du 25 janvier au 20 décembre 1699

Date

1699

Cote

2C2063, II C 1694 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 25 janvier au 20 décembre 1699
80

2 lots 103 medias
Table de 1724 à 1755

Date

1724-1755

Cote

2C2142, Qp 1281 b (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Sellières
- Tables
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1724 à 1755

Résultats de la recherche

Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des acquéreurs (s.d.)

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1739 à 1755

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1749 à 1755

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...