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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

2 lots 108 medias

Cote
2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1752
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752
2
Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

2 lots 102 medias

Cote
2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1744
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744
3
Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

2 lots 107 medias

Cote
2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1775
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775
4
Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C2088, II C 1719 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733
5
Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

2 lots 106 medias

Cote
2C2123, II C 1754 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1773
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773
6
Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

2 lots 105 medias

Cote
2C2095, II C 1726 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740
7
registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

2 lots 107 medias

Cote
2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1793
Lieu
Sellières, commune
Type de document
registre d'ordre
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Registre d'ordre
  • registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
8
Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

2 lots 107 medias

Cote
2C2110, II C 1741 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1754-1756
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756
9
Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

2 lots 105 medias

Cote
2C2066, II C 1697 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1702-1704
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704
10
Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741

2 lots 107 medias

Cote
2C2096, II C 1727 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741
11
Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

2 lots 107 medias

Cote
2C2081, II C 1712 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1726
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726
12
Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749

2 lots 100 medias

Cote
2C2104, II C 1735 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749
13
Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720

2 lots 102 medias

Cote
2C2077, II C 1708 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1719-1720
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720
14
Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C2091, II C 1722 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1737
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737
15
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 105 medias

Cote
2C2140, Qp 1196 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Sellières, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • Table des acquéreurs
  • table des acquéreurs (s.d.)
16
Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742

2 lots 108 medias

Cote
2C2097, II C 1728 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1742
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742
17
Table de 1739 à 1755

2 lots 82 medias

Cote
2C2134, 2 Cp 229 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1755
Lieu
Sellières, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • Table des vendeurs
  • Table de 1739 à 1755
18
Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722

2 lots 105 medias

Cote
2C2078, II C 1709 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722
19
Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719

2 lots 106 medias

Cote
2C2076, II C 1707 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1717-1719
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719
20
Table de 1749 à 1755

2 lots 74 medias

Cote
2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1755
Lieu
Sellières, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1749 à 1755