Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Sellières

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 108 medias	Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752	Cote 2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1751-1752	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752
Résultat n°2	2 lots 102 medias	Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744	Cote 2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1743-1744	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744
Résultat n°3	2 lots 107 medias	Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775	Cote 2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1773-1775	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775
Résultat n°4	2 lots 106 medias	Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733	Cote 2C2088, II C 1719 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1732-1733	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733
Résultat n°5	2 lots 106 medias	Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773	Cote 2C2123, II C 1754 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1772-1773	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773
Résultat n°6	2 lots 105 medias	Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740	Cote 2C2095, II C 1726 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1740	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740
Résultat n°7	2 lots 107 medias	registre d'ordre de régie (1786 - 1793)	Cote 2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1786-1793	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Registre d'ordre registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
Résultat n°8	2 lots 107 medias	Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756	Cote 2C2110, II C 1741 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1754-1756	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756
Résultat n°9	2 lots 105 medias	Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704	Cote 2C2066, II C 1697 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1702-1704	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704
Résultat n°10	2 lots 107 medias	Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741	Cote 2C2096, II C 1727 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1741	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741
Résultat n°11	2 lots 107 medias	Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726	Cote 2C2081, II C 1712 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1724-1726	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726
Résultat n°12	2 lots 100 medias	Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749	Cote 2C2104, II C 1735 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1749	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749
Résultat n°13	2 lots 102 medias	Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720	Cote 2C2077, II C 1708 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1719-1720	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720
Résultat n°14	2 lots 107 medias	Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737	Cote 2C2091, II C 1722 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1735-1737	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737
Résultat n°15	2 lots 105 medias	table des acquéreurs (s.d.)	Cote 2C2140, Qp 1196 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Tables Table des acquéreurs table des acquéreurs (s.d.)
Résultat n°16	2 lots 108 medias	Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742	Cote 2C2097, II C 1728 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1742	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742
Résultat n°17	2 lots 82 medias	Table de 1739 à 1755	Cote 2C2134, 2 Cp 229 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1755	Lieu Sellières, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Tables Table des vendeurs Table de 1739 à 1755
Résultat n°18	2 lots 105 medias	Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722	Cote 2C2078, II C 1709 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1722	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722
Résultat n°19	2 lots 106 medias	Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719	Cote 2C2076, II C 1707 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1717-1719	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719
Résultat n°20	2 lots 74 medias	Table de 1749 à 1755	Cote 2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1749-1755	Lieu Sellières, commune	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Tables Table des droits du centième denier payés Table de 1749 à 1755

Résultats de la recherche

Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

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Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749

Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720

Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737

table des acquéreurs (s.d.)

Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742

Table de 1739 à 1755

Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722

Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719

Table de 1749 à 1755