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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

2 lots 107 medias

Cote
2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1776
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776
2
Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1760
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760
3
Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

2 lots 106 medias

Cote
2C2047, II C 1681 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770
4
Registre du 28 octobre 1724 au 3 avril 1727

2 lots 104 medias

Cote
2C2032, II C 1666 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1727
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 octobre 1724 au 3 avril 1727
5
Registre du 25 décembre 1770 au 24 septembre 1773

2 lots 106 medias

Cote
2C2048, II C 1682 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1773
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 décembre 1770 au 24 septembre 1773
6
insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril 1791)

2 lots 70 medias

Cote
2C2053, II C 1688 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1784-1791
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril...
7
Registre du 1er octobre 1712 au 2 mars 1716

2 lots 36 medias

Cote
2C2029, II C 1663 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1712-1716
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1712 au 2 mars 1716
8
Registre du 2 janvier 1737 au 31 décembre 1738

2 lots 84 medias

Cote
2C2036, II C 1670 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 janvier 1737 au 31 décembre 1738
9
Registre du 5 décembre 1776 au 4 octobre 1780

2 lots 112 medias

Cote
2C2050, II C 1684 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1780
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 décembre 1776 au 4 octobre 1780
10
table des successions collatérales (1730 - 1790)

2 lots 28 medias

Cote
2C2057, 2 Cp 264 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1790
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • tables
  • table des successions collatérales (1730 - 1790)
11
Registre du 4 avril 1755 au 19 novembre 1757

2 lots 107 medias

Cote
2C2042, II C 1676 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1757
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 avril 1755 au 19 novembre 1757
12
Registre du 30 juillet 1751 au 3 avril 1755

2 lots 111 medias

Cote
2C2041, II C 1675 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1755
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 juillet 1751 au 3 avril 1755
13
Registre du 7 février 1734 au 21 décembre 1736

2 lots 108 medias

Cote
2C2035, II C 1669 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1736
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 février 1734 au 21 décembre 1736
14
Registre du 1er janvier 1739 au 4 juillet 1741

2 lots 107 medias

Cote
2C2037, II C 1671 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1741
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 4 juillet 1741
15
Registre du 1er avril 1765 au 17 avril 1768

2 lots 106 medias

Cote
2C2046, II C 1680 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1768
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er avril 1765 au 17 avril 1768
16
Registre du 24 janvier 1747 au 28 mai 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C2039, II C 1673 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1749
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 janvier 1747 au 28 mai 1749
17
Registre du 25 février 1700 au 25 mai 1712

2 lots 99 medias

Cote
2C2028, II C 1662 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1700-1712
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 février 1700 au 25 mai 1712
18
Registre du 6 mai 1760 au 18 janvier 1763

2 lots 105 medias

Cote
2C2044, II C 1678 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1763
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 mai 1760 au 18 janvier 1763
19
Registre du 29 mai 1749 au 29 juillet 1751

2 lots 107 medias

Cote
2C2040, II C 1674 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1751
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 mai 1749 au 29 juillet 1751
20
Registre du 5 octobre 1780 au 26 décembre 1783

2 lots 106 medias

Cote
2C2051, II C 1685 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1783
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 octobre 1780 au 26 décembre 1783