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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

2 lots 107 medias

Cote
2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1751
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
2
Registre du 19 février au 17 juin 1698

2 lots 65 medias

Cote
2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 février au 17 juin 1698
3
Registre du 28 février au 24 novembre 1769

2 lots 106 medias

Cote
2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février au 24 novembre 1769
4
Table de 1732 à 1763

2 lots 104 medias

Cote
2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1763
Lieu
Poligny, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1732 à 1763
5
Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

2 lots 107 medias

Cote
2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
6
Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
7
Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

2 lots 208 medias

Cote
2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1789
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
8
Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1819, II C 1495 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 juin au 10 décembre 1749
9
Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

2 lots 106 medias

Cote
2C1843, II C 1519 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1762
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762
10
Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759

2 lots 108 medias

Cote
2C1838, II C 1514 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759
11
Registre du 1er mars au 4 décembre 1767

2 lots 106 medias

Cote
2C1853, II C 1529 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1767
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mars au 4 décembre 1767
12
table des acquéreurs [renvoi à la première table des vendeurs] (1763 - 1772)

2 lots 54 medias

Cote
2C1886, 2 Cp 236 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1772
Lieu
Poligny, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • table des acquéreurs [renvoi à la première table des...
13
Registre du 17 mars au 28 septembre 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C1825, II C 1501 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 mars au 28 septembre 1752
14
Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771

2 lots 107 medias

Cote
2C1858, II C 1534 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1771
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771
15
Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763

2 lots 106 medias

Cote
2C1845, II C 1521 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763
16
Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721

2 lots 106 medias

Cote
2C1763, II C 1439 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1721
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721
17
Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735

2 lots 107 medias

Cote
2C1789, II C 1465 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735
18
Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1813, II C 1489 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1747
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747
19
Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765

2 lots 106 medias

Cote
2C1849, II C 1525 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764-1765
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765
20
Registre du 16 janvier au 29 juin 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C1787, II C 1463 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 janvier au 29 juin 1734